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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ATM
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CANICHEF
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CANICHEF
ATM, SAS

Numéro de dépôt :
92448300
Date de dépôt :
24/12/1992
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
24/12/2022

Présentation de la marque CANICHEF

Déposée le 24 décembre 1992 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ATM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CANICHEF » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-06 du 12 février 1993.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ATM domicilié(e) 1, Zone Anjou, Actiparc de Jumelles - 49160 - LONGUE JUMELLES - France et immatriculée sous le numéro RCS 592 067 086 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ATM domicilié(e) Zone Anjou, Actiparc de Jumelles, A l'attention de Mme Sylvie CHARBONNEAU - 49160 - LONGUE JUMELLES - France.

La marque CANICHEF a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92448300.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 29 31

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CANICHEF est expirée depuis le 24 décembre 2022.

ATM a également déposé les autres marques suivantes : La Réserve des Initiés , MAC BROTHERS Chiens et Chats , FELICHEF , G12 POINTS ASSURANCES WWW.G12.FR , TWISTY , DIET'ETHIQUE , JACKOU , Cooky , PRODUIT DE L'AVENIR , FRIANDISES


ATM, SAS - 1, Zone Anjou, Actiparc de Jumelles - 49160 - LONGUE JUMELLES - France - SIREN 592067086


ATM - Zone Anjou, Actiparc de Jumelles, A l'attention de Mme Sylvie CHARBONNEAU - 49160 - LONGUE JUMELLES - France


Renouvellement sans limitation le 12 novembre 2002 n°2231096 - Publication au BOPI 2002-11-12

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-23

Inscription le 4 mars 1999 - Transmission totale de propriété n°273203 - Publication au BOPI 1999-03-04

Inscription le 16 août 1999 - Transmission totale de propriété n°283088 - Publication au BOPI 1999-08-16

Publication - Publication le 12 févr. 1993 au BOPI 1993-06

Inscription le 30 juin 2009 - Transmission totale de propriété n°501023 - Publication le 31 juil. 2009 au BOPI 2009-06-30

Renouvellement sans limitation le 4 décembre 2012 n°2515652 - Publication le 25 janv. 2013 au BOPI 2012-12-04

Inscription le 1 septembre 2017 - Transmission totale de propriété n°707268 - Publication le 29 sept. 2017 au BOPI 2017-09-01

- Produits Vétérinaires - Viande, poisson, volaille - Aliments pour animaux

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.