Marque expirée - Marque en non vigueur

Assurances ATM
ATM SARL

Numéro de dépôt :
3490332
Date de dépôt :
22/03/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/03/2017
Assurances ATM de ATM

Présentation de la marque Assurances ATM

Déposée le 22 mars 2007 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ATM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Assurances ATM »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ATM domicilié(e) 25 Rue de Sarthe,72300 SABLE SUR SARTHE - 72300 - France et immatriculée sous le numéro RCS 441 989 795 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ATM ASSURANCES domicilié(e) 25 Rue de Sarthe,72300 SABLE SUR SARTHE - 72300 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 36 38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Assurances ATM est expirée depuis le 22 mars 2017.

ATM a également déposé les autres marques suivantes : La Réserve des Initiés , MAC BROTHERS Chiens et Chats , FELICHEF , G12 POINTS ASSURANCES WWW.G12.FR , TWISTY , DIET'ETHIQUE , JACKOU , Cooky , PRODUIT DE L'AVENIR , FRIANDISES


ATM SARL - 25 Rue de Sarthe,72300 SABLE SUR SARTHE - 72300 - France - SIREN 441989795


ATM ASSURANCES - 25 Rue de Sarthe,72300 SABLE SUR SARTHE - 72300 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-35

Publication - Publication le 4 mai 2007 au BOPI 2007-18

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureaux, diffusion de prospectus, d'échantillon ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils, informations ou renseignements d'affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; ;

Assurances, services d'assurances, contrats d'assurances, courtage, assurance de produits par souscription Internet ; services financiers ; services de souscription et de gestion de contrat d'assurance, assurance dommages, assurance auto, assurance transport, placements financiers, placements immobiliers ; services informatiques en ligne à savoir opérations en matière de contrat d'assurance ou placement financier ; ;

Communications par terminaux d'ordinateurs ; services informatiques en ligne à savoir consultations (affichage par télécommunication) en matière de contrat d'assurance ou de placements financiers ; transmission de messages électroniques.