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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ATM PARIS INSIGNES EMHOCO
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PARIS-INSIGNES
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

PARIS-INSIGNES
ATM PARIS INSIGNES EMHOCO, SARL

Numéro de dépôt :
1714746
Date de dépôt :
03/01/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
03/01/2010
PARIS-INSIGNES de ATM PARIS INSIGNES EMHOCO

Présentation de la marque PARIS-INSIGNES

Déposée le 3 janvier 1990 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ATM PARIS INSIGNES EMHOCO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PARIS-INSIGNES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ATM PARIS INSIGNES EMHOCO domicilié(e) Ferme d'Arvigny, 77550 MOISSY CRAMAYEL (dossier no 2159589) - France et immatriculée sous le numéro RCS 421 408 824 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ATM PARIS INSIGNES EMHOCO Monsieur Serge BRUKARZ domicilié(e) (dossier no 2159589) - France.

La marque PARIS-INSIGNES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1714746.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 26

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PARIS-INSIGNES est expirée depuis le 3 janvier 2010.


ATM PARIS INSIGNES EMHOCO, SARL - Ferme d'Arvigny, 77550 MOISSY CRAMAYEL (dossier no 2159589) - France - SIREN 421408824


ATM PARIS INSIGNES EMHOCO Monsieur Serge BRUKARZ - (dossier no 2159589) - France


Inscription le 22 février 2000 - Transmission totale de propriété n°295888 - Publication au BOPI 2000-02-22

Renouvellement sans limitation le 10 décembre 1999 n°2159589 - Publication au BOPI 1999-12-10

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-22

Inscription le 9 juillet 2009 - Transmission totale de propriété n°501731 - Publication le 7 août 2009 au BOPI 2009-07-09

Inscription le 9 juillet 2009 - Transmission totale de propriété n°501730 - Publication le 7 août 2009 au BOPI 2009-07-09

Médailles et insignes

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.