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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ATM Internationale
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ATM INTERNATIONALE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ATM INTERNATIONALE
ATM Internationale (SARL)

Numéro de dépôt :
1624093
Date de dépôt :
29/10/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
29/10/2010
ATM INTERNATIONALE de ATM Internationale

Présentation de la marque ATM INTERNATIONALE

Déposée le 29 octobre 1990 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ATM Internationale auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ATM INTERNATIONALE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ATM Internationale domicilié(e) 25 rue du Maréchal Foch, 78000 Versailles (dossier no 2184241) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ATM Internationale domicilié(e) (dossier no 2184241) - France.

La marque ATM INTERNATIONALE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1624093.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ATM INTERNATIONALE est expirée depuis le 29 octobre 2010.


ATM Internationale (SARL) - 25 rue du Maréchal Foch, 78000 Versailles (dossier no 2184241) - France


ATM Internationale - (dossier no 2184241) - France


Renouvellement sans limitation le 18 octobre 2000 n°2184241 - Publication au BOPI 2000-10-18

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-14

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