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La Double Peine
Marque enregistrée - Marque en vigueur

La Double Peine
ATM Gaming

Numéro de dépôt :
4558099
Date de dépôt :
08/06/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
08/06/2029
La Double Peine de ATM Gaming

Présentation de la marque La Double Peine

Déposée par voie électronique le 8 juin 2019 par ATM Gaming auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « La Double Peine » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-26 du 28 juin 2019.

Le déposant est ATM Gaming domicilié(e) 13 Boulevard Haussmann - 75009 - Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ATM Gaming, Monsieur Benjamin Brissy domicilié(e) 13 Boulevard Haussmann - 75009 - Paris - France.

La marque La Double Peine a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4558099.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La Double Peine arrivera à expiration en date du 8 juin 2029.

ATM Gaming a également déposé les autres marques suivantes : OSMOSE Conversations , Le Vice Ultime , Mauvais Numéro , SEXTO , Juduku , OSMOZ Conversations , La Petite Soeur , JUDUKIDS , La Fesse Cachée , Pimente tes soirées


ATM Gaming - 13 Boulevard Haussmann - 75009 - Paris - France


ATM Gaming, Monsieur Benjamin Brissy - 13 Boulevard Haussmann - 75009 - Paris - France


Publication - Publication le 28 juin 2019 au BOPI 2019-26

Enregistrement sans modification - Publication le 27 sept. 2019 au BOPI 2019-39

Logiciels de jeux ;

Produits de l'imprimerie ; papier ; carton ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; calendriers ; dessins ;

Jeux ; jouets ; jouets pour animaux de compagnie ; tapis d'éveil ; commandes pour consoles de jeu ; décorations de fête et arbres de Noël artificiels ; appareils de culture physique ; appareils de gymnastique ; attirail de pêche ; balles et ballons de jeux ; tables de billard ; queues de billard ; billes de billard ; jeux de cartes ; jeux de table ; patins à glace ; patins à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ; planches pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets] ; robots en tant que jouets.