Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ATM Assurances
/
vélovolé assurances
Marque expirée - Marque en non vigueur

vélovolé assurances
ATM Assurances SARL

Numéro de dépôt :
3604837
Date de dépôt :
14/10/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/10/2018
vélovolé assurances de ATM Assurances

Présentation de la marque vélovolé assurances

Déposée le 14 octobre 2008 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ATM Assurances auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « vélovolé assurances »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ATM Assurances domicilié(e) 25, rue de la Sarthe,72300 SABLÉ-SUR-SARTHE - 72300 - France et immatriculée sous le numéro RCS 441 989 795 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ATM Assurances domicilié(e) 49, avenue du grésillé,49000 ANGERS - 49000 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 36 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque vélovolé assurances est expirée depuis le 14 octobre 2018.

ATM Assurances a également déposé les autres marques suivantes : passeport assurances , RIANGA , ASSURTON


ATM Assurances SARL - 25, rue de la Sarthe,72300 SABLÉ-SUR-SARTHE - 72300 - France - SIREN 441989795


ATM Assurances - 49, avenue du grésillé,49000 ANGERS - 49000 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2009-19

Publication - Publication le 21 nov. 2008 au BOPI 2008-47

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Distribution de prospectus, d'échantillons. Services d'abonnement de journaux pour des tiers. Conseils, informations ou renseignements d'affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Gestion de fichiers informatiques. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité.

Assurances, services d'assurances, courtage, souscription d'assurances par Internet ; services financiers ; services de souscription et de gestion de contrats d'assurances pour les véhicules terrestres non motorisés par un moteur thermique ; assurance pour la location d'équipements sportifs ou de loisirs ; assurances destinées au grand public ; placements financiers ; placements immobiliers.

Communications par terminaux d'ordinateurs ; services informatiques en ligne à savoir consultations (affichage par telecommunications) en matière de contrats d'assurances ou de placements financiers ; transmission de messages electroniques.

Éducation, formation, divertissement, activités sportives et culturelles. Formation et éducation pour les activités sportives ou de loisirs avec un véhicule terrestre non motorisé par un moteur thermique. Éducation au code de la route ; organisation d'expositions à but culturels ou éducatifs.