Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ATM ASSURANCES
/
passeport assurances
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

passeport assurances
ATM ASSURANCES, SARL

Numéro de dépôt :
3829028
Date de dépôt :
05/05/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/05/2021
passeport assurances de ATM ASSURANCES

Présentation de la marque passeport assurances

Déposée le 5 mai 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ATM ASSURANCES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « passeport assurances » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-21 du 27 mai 2011.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ATM ASSURANCES domicilié(e) 49 avenue de Grésillé, CS 70440 - 49004 - ANGERS CEDEX 01 - France et immatriculée sous le numéro RCS 441 989 795 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ATM ASSURANCES domicilié(e) 49 avenue de Grésillé, CS 70440 - 49004 - ANGERS CEDEX 01 - France.

La marque passeport assurances a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3829028.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 36

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque passeport assurances est expirée depuis le 5 mai 2021.

ATM ASSURANCES a également déposé les autres marques suivantes : RIANGA , ASSURTON , vélovolé assurances


ATM ASSURANCES, SARL - 49 avenue de Grésillé, CS 70440 - 49004 - ANGERS CEDEX 01 - France - SIREN 441989795


ATM ASSURANCES - 49 avenue de Grésillé, CS 70440 - 49004 - ANGERS CEDEX 01 - France


Publication - Publication le 27 mai 2011 au BOPI 2011-21

Inscription le 20 octobre 2011 - Retrait partiel n°560409 - Publication le 18 nov. 2011 au BOPI 2011-10-20

Enregistrement avec modification - Publication le 25 nov. 2011 au BOPI 2011-47

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale. Distribution de prospectus, d'échantillons. Conseils, informations ou renseignements d'affaires. Reproduction de documents. Gestion de fichiers informatiques. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Création et conception de messages publicitaires. Création et conception de visuels et de mise en page et reproduction sur tout supports à des fins de publicité pour tiers. Les services précités ne concernent que l'assurance des abonnements sportifs, culturels et de loisirs.

Assurances ; assurances personnelles dédiées aux abonnements sportifs, culturels ou de loisirs, ne sont pas concernés les services d'assurances autre que ceux précités. Assurances disponibles par voie télématique ou sur des réseaux informatiques numériques.