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Marques déposées par ATM - Association des Tondeurs de Moutons
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ATM
Marque enregistrée - Marque en vigueur

ATM
ATM - Association des Tondeurs de Moutons

Numéro de dépôt :
4399835
Date de dépôt :
26/10/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
26/10/2027
ATM de ATM - Association des Tondeurs de Moutons

Présentation de la marque ATM

Déposée par voie électronique le 26 octobre 2017 par ATM - Association des Tondeurs de Moutons auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ATM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-46 du 17 novembre 2017.

Le déposant est ATM - Association des Tondeurs de Moutons domicilié(e) 577b chemin de Chicheri - 83560 - La Verdière - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Association des Tondeurs de Moutons (ATM), Monsieur RAFY Yoann domicilié(e) Séjole - 63490 - Saint-Jean-en-Val - France.

La marque ATM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4399835.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

23 31 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ATM arrivera à expiration en date du 26 octobre 2027.

ATM - Association des Tondeurs de Moutons a également déposé les autres marques suivantes : FFTM


ATM - Association des Tondeurs de Moutons - 577b chemin de Chicheri - 83560 - La Verdière - France


Association des Tondeurs de Moutons (ATM), Monsieur RAFY Yoann - Séjole - 63490 - Saint-Jean-en-Val - France


Publication - Publication le 17 nov. 2017 au BOPI 2017-46

Enregistrement avec modification - Publication le 11 mai 2018 au BOPI 2018-19

Fils à usage textile ; fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée ;

Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; animaux vivants ; fruits frais ; légumes frais ; semences (graines) ; plantes naturelles ; fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; coquillages vivants ; insectes comestibles vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; bois bruts ; fourrages ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; services de bureaux de placement ; portage salarial ; service de gestion informatisée de fichiers ; optimisation du trafic pour des sites web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; conseils en communication (publicité) ; relations publiques ; conseils en communication (relations publiques) ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie).