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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ATLS
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VOX-APPEL
Marque renouvelée - Marque en vigueur

VOX-APPEL
ATLS, SAS

Numéro de dépôt :
98728455
Date de dépôt :
14/04/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/04/2028

Présentation de la marque VOX-APPEL

Déposée le 14 avril 1998 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ATLS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « VOX-APPEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-21 du 22 mai 1998.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ATLS domicilié(e) ZI DU VERT GALANT, 3 RUE DE LA GUIVERNONE, 60726 ST OUEN L AUMONE, 95004 CERGY PONTOISE - France et immatriculée sous le numéro RCS 388 450 934 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ATLS, M. DAN Sébastien domicilié(e) ZI DU VERT GALANT, 3 RUE DE LA GUIVERNONE, 60726 ST OUEN L AUMONE, 95004 CERGY PONTOISE - France.

La marque VOX-APPEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98728455.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque VOX-APPEL arrivera à expiration en date du 14 avril 2028.

ATLS a également déposé les autres marques suivantes : SX , SI-BOX , PILOTE RF , SIRYNX RF , PILE-LITH-01 , SIMPL'VOX , THE VOICE-INT , AL-05 , ADSL-BOX , TR-VOX


ATLS, SAS - ZI DU VERT GALANT, 3 RUE DE LA GUIVERNONE, 60726 ST OUEN L AUMONE, 95004 CERGY PONTOISE - France - SIREN 388450934


ATLS, M. DAN Sébastien - ZI DU VERT GALANT, 3 RUE DE LA GUIVERNONE, 60726 ST OUEN L AUMONE, 95004 CERGY PONTOISE - France


Renouvellement sans limitation le 10 mars 2008 n°2366379 - Publication au BOPI 2008-03-10

Inscription le 1 décembre 2008 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°486078 - Publication au BOPI 2008-12-01

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-39

Publication - Publication le 22 mai 1998 au BOPI 1998-21

Renouvellement sans limitation le 19 mars 2018 n°2675974 - Publication le 3 août 2018 au BOPI 2018-03-19

Appareils et instruments scientifiques, autre qu'à usage médical, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son et des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré paiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer, appareils pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs.