Déposée le 16 octobre 1997 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ATLS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « TR-VOX »
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ATLS domicilié(e) Parc d'Activités du Vert Galant, BP 60726, Saint Ouen l'Aumône,95004 CERGY PONTOISE Cedex (dossier no 2343135) - 95004 - France et immatriculée sous le numéro RCS 388 450 934 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ATLS Monsieur Sébastien DAN domicilié(e) Parc d'Activités du Vert Galant, BP 60726, Saint Ouen l'Aumône,95004 CERGY PONTOISE Cedex (dossier no 2343135) - 95004 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ATLS SARL - Parc d'Activités du Vert Galant, BP 60726, Saint Ouen l'Aumône,95004 CERGY PONTOISE Cedex (dossier no 2343135) - 95004 - France - SIREN 388450934
ATLS Monsieur Sébastien DAN - Parc d'Activités du Vert Galant, BP 60726, Saint Ouen l'Aumône,95004 CERGY PONTOISE Cedex (dossier no 2343135) - 95004 - France
Renouvellement sans limitation le 6 juin 2007 n°2343135 - Publication au BOPI 2007-06-06
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-13
Publication - Publication le 21 nov. 1997 au BOPI 1997-47
Appareils et instruments scientifiques autres qu'à usage médical, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son et des images; supports d'enregistrement magnétiques, disques accoustiques; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement; caisses enregistreuses, machines à calculer, appareils pour le traitement de l'information et les ordinateurs; extincteurs
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