Marque renouvelée - Marque en vigueur

SX
ATLS, SAS

Numéro de dépôt :
3407610
Date de dépôt :
30/01/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/01/2026
SX de ATLS

Présentation de la marque SX

Déposée le 30 janvier 2006 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ATLS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2006-10 du 10 mars 2006.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ATLS domicilié(e) ZI DU VERT GALANT, 3 RUE DE LA GUIVERNONE - 95310 - ST OUEN L AUMONE - France et immatriculée sous le numéro RCS 388 450 934 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ATLS, Mme BOSIO Sophie domicilié(e) ZI DU VERT GALANT, 3 RUE DE LA GUIVERNONE - 95310 - ST OUEN L AUMONE - France.

La marque SX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3407610.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SX arrivera à expiration en date du 30 janvier 2026.

ATLS a également déposé les autres marques suivantes : SI-BOX , PILOTE RF , SIRYNX RF , PILE-LITH-01 , SIMPL'VOX , THE VOICE-INT , AL-05 , ADSL-BOX , TR-VOX , EMETYS


ATLS, SAS - ZI DU VERT GALANT, 3 RUE DE LA GUIVERNONE - 95310 - ST OUEN L AUMONE - France - SIREN 388450934


ATLS, Mme BOSIO Sophie - ZI DU VERT GALANT, 3 RUE DE LA GUIVERNONE - 95310 - ST OUEN L AUMONE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-33

Publication - Publication le 10 mars 2006 au BOPI 2006-10

Renouvellement sans limitation le 28 janvier 2016 n°2608403 - Publication le 13 mai 2016 au BOPI 2016-01-28

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