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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ATLS
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SIRUS RF
Marque renouvelée - Marque en vigueur

SIRUS RF
ATLS, SAS

Numéro de dépôt :
3783364
Date de dépôt :
17/11/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/11/2030
SIRUS RF de ATLS

Présentation de la marque SIRUS RF

Déposée le 17 novembre 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ATLS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SIRUS RF » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-49 du 10 décembre 2010.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ATLS domicilié(e) 3 RUE DE LA GUIVERNONE, ZI DU VERT GALANT, BP 60726 SAINT OUEN L AUMONE, 95004 CERGY PONTOISE - France et immatriculée sous le numéro RCS 388 450 934 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ATLS, SAS, M. DAN SEBASTIEN domicilié(e) 3 RUE DE LA GUIVERNONE, ZI DU VERT GALANT, BP 60726 SAINT OUEN L AUMONE, 95004 CERGY PONTOISE - France.

La marque SIRUS RF a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3783364.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SIRUS RF arrivera à expiration en date du 17 novembre 2030.

ATLS a également déposé les autres marques suivantes : SX , SI-BOX , PILOTE RF , SIRYNX RF , PILE-LITH-01 , SIMPL'VOX , THE VOICE-INT , AL-05 , ADSL-BOX , TR-VOX


ATLS, SAS - 3 RUE DE LA GUIVERNONE, ZI DU VERT GALANT, BP 60726 SAINT OUEN L AUMONE, 95004 CERGY PONTOISE - France - SIREN 388450934


ATLS, SAS, M. DAN SEBASTIEN - 3 RUE DE LA GUIVERNONE, ZI DU VERT GALANT, BP 60726 SAINT OUEN L AUMONE, 95004 CERGY PONTOISE - France


Publication - Publication le 10 déc. 2010 au BOPI 2010-49

Inscription le 29 mars 2011 - Retrait partiel n°546097 - Publication le 29 avr. 2011 au BOPI 2011-03-29

Enregistrement avec modification - Publication le 10 juin 2011 au BOPI 2011-23

Renouvellement sans limitation le 16 septembre 2020 n°2759396 - Publication le 18 déc. 2020 au BOPI 2020-09-16

Sirène d'alarme sonore et lumineuse sans fils, diffuseur sonore, signalisation d'évacuation d'urgence, d'alarme incendie, d'alarme intrusion.