Marque expirée - Marque en non vigueur

SI-VOX
ATLS SARL

Numéro de dépôt :
97699783
Date de dépôt :
16/10/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/10/2017

Présentation de la marque SI-VOX

Déposée le 16 octobre 1997 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ATLS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SI-VOX »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ATLS domicilié(e) Parc d'Activités du Vert Galant, BP 60726 Saint Ouen l'Aumône (dossier no 2362055) - France et immatriculée sous le numéro RCS 388 450 934 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ATLS Monsieur Sébastien DAN domicilié(e) Parc d'Activités du Vert Galant, BP 60726 Saint Ouen l'Aumône (dossier no 2362055) - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SI-VOX est expirée depuis le 16 octobre 2017.

ATLS a également déposé les autres marques suivantes : SX , SI-BOX , PILOTE RF , SIRYNX RF , PILE-LITH-01 , SIMPL'VOX , THE VOICE-INT , AL-05 , ADSL-BOX , TR-VOX


ATLS SARL - Parc d'Activités du Vert Galant, BP 60726 Saint Ouen l'Aumône (dossier no 2362055) - France - SIREN 388450934


ATLS Monsieur Sébastien DAN - Parc d'Activités du Vert Galant, BP 60726 Saint Ouen l'Aumône (dossier no 2362055) - France


Renouvellement sans limitation le 6 juin 2007 n°2362055 - Publication au BOPI 2007-06-06

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-13

Publication - Publication le 21 nov. 1997 au BOPI 1997-47

Appareils et instruments scientifiques autres qu'à usage médical, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son et des images; supports d'enregistrement magnétiques, disques accoustiques; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement; caisses enregistreuses, machines à calculer, appareils pour le traitement de l'information et les ordinateurs; extincteurs