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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ATLS
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SI-MAX
Marque renouvelée - Marque en vigueur

SI-MAX
ATLS, SAS

Numéro de dépôt :
97699782
Date de dépôt :
16/10/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/10/2027

Présentation de la marque SI-MAX

Déposée le 16 octobre 1997 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ATLS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SI-MAX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-47 du 21 novembre 1997.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ATLS domicilié(e) ZI DU VERT GALANT, 3 RUE DE LA GUIVERNONE, 60726 ST OUEN L AUMONE, 95004 CERGY PONTOISE - France et immatriculée sous le numéro RCS 388 450 934 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ATLS, M. DAN Sébastien domicilié(e) ZI DU VERT GALANT, 3 RUE DE LA GUIVERNONE, 60726 ST OUEN L AUMONE, 95004 CERGY PONTOISE - France.

La marque SI-MAX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97699782.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque SI-MAX arrivera à expiration en date du 16 octobre 2027.

ATLS a également déposé les autres marques suivantes : SX , SI-BOX , PILOTE RF , SIRYNX RF , PILE-LITH-01 , SIMPL'VOX , THE VOICE-INT , AL-05 , ADSL-BOX , TR-VOX


ATLS, SAS - ZI DU VERT GALANT, 3 RUE DE LA GUIVERNONE, 60726 ST OUEN L AUMONE, 95004 CERGY PONTOISE - France - SIREN 388450934


ATLS, M. DAN Sébastien - ZI DU VERT GALANT, 3 RUE DE LA GUIVERNONE, 60726 ST OUEN L AUMONE, 95004 CERGY PONTOISE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-13

Renouvellement sans limitation le 6 juin 2007 n°2343133 - Publication au BOPI 2007-06-06

Inscription le 4 février 1998 - Retrait partiel n°249161 - Publication au BOPI 1998-02-04

Renonciation/Retrait - Publication au BOPI 1998-10

Inscription le 4 février 1998 - Retrait partiel n°249161 - Publication au BOPI 1998-02-04

Publication - Publication le 21 nov. 1997 au BOPI 1997-47

Renouvellement sans limitation le 19 mars 2018 n°2675963 - Publication le 24 août 2018 au BOPI 2018-03-19

Appareils et instruments scientifiques, autre qu'à usage médical, nautiques, géodésiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer, appareils pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs.