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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ATLS
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RECEPTYS
Marque renouvelée - Marque en vigueur

RECEPTYS
ATLS, SAS

Numéro de dépôt :
3748656
Date de dépôt :
23/06/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/06/2030
RECEPTYS de ATLS

Présentation de la marque RECEPTYS

Déposée le 23 juin 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ATLS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « RECEPTYS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-30 du 30 juillet 2010.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ATLS domicilié(e) 3 RUE DE LA GUIVERNONE, ZI DU VERT GALANT, BP 60726 SAINT OUEN L AUMONE, 95004 CERGY PONTOISE CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 388 450 934 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ATLS, SAS, M. DAN Sebastien domicilié(e) 3 RUE DE LA GUIVERNONE, ZI DU VERT GALANT, BP 60726 SAINT OUEN L AUMONE, 95004 CERGY PONTOISE CEDEX - France.

La marque RECEPTYS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3748656.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque RECEPTYS arrivera à expiration en date du 23 juin 2030.

ATLS a également déposé les autres marques suivantes : SX , SI-BOX , PILOTE RF , SIRYNX RF , PILE-LITH-01 , SIMPL'VOX , THE VOICE-INT , AL-05 , ADSL-BOX , TR-VOX


ATLS, SAS - 3 RUE DE LA GUIVERNONE, ZI DU VERT GALANT, BP 60726 SAINT OUEN L AUMONE, 95004 CERGY PONTOISE CEDEX - France - SIREN 388450934


ATLS, SAS, M. DAN Sebastien - 3 RUE DE LA GUIVERNONE, ZI DU VERT GALANT, BP 60726 SAINT OUEN L AUMONE, 95004 CERGY PONTOISE CEDEX - France


Publication - Publication le 30 juil. 2010 au BOPI 2010-30

Enregistrement sans modification - Publication le 12 nov. 2010 au BOPI 2010-45

Renouvellement sans limitation le 16 septembre 2020 n°2759393 - Publication le 18 déc. 2020 au BOPI 2020-09-16

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; détecteurs ; relais électriques ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; appareils pour le diagnostic non à usage médical.