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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ATLS
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EMETYS
Marque renouvelée - Marque en vigueur

EMETYS
ATLS, SAS

Numéro de dépôt :
3558822
Date de dépôt :
25/02/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/02/2028
EMETYS de ATLS

Présentation de la marque EMETYS

Déposée le 25 février 2008 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ATLS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « EMETYS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2008-14 du 4 avril 2008.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ATLS domicilié(e) ZI DU VERT GALANT, 3 RUE DE LA GUIVERNONE, 60726 ST OUEN L'AUMONE - 95004 - CERGY PONTOISE - France et immatriculée sous le numéro RCS 388 450 934 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ATLS, M. DAN Sébastien domicilié(e) ZI DU VERT GALANT, 3 RUE DE LA GUIVERNONE, 60726 ST OUEN L'AUMONE - 95004 - CERGY PONTOISE - France.

La marque EMETYS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3558822.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque EMETYS arrivera à expiration en date du 25 février 2028.

ATLS a également déposé les autres marques suivantes : SX , SI-BOX , PILOTE RF , SIRYNX RF , PILE-LITH-01 , SIMPL'VOX , THE VOICE-INT , AL-05 , ADSL-BOX , TR-VOX


ATLS, SAS - ZI DU VERT GALANT, 3 RUE DE LA GUIVERNONE, 60726 ST OUEN L'AUMONE - 95004 - CERGY PONTOISE - France - SIREN 388450934


ATLS, M. DAN Sébastien - ZI DU VERT GALANT, 3 RUE DE LA GUIVERNONE, 60726 ST OUEN L'AUMONE - 95004 - CERGY PONTOISE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-31

Publication - Publication le 4 avr. 2008 au BOPI 2008-14

Renouvellement sans limitation le 19 mars 2018 n°2675971 - Publication le 24 août 2018 au BOPI 2018-03-19

Emetteur spécial téléassistance. Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, le reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs. Logiciel de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons ; costumes ; gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; article de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur, bâches de sauvetage.