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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ATLS
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AL-02
Marque renouvelée - Marque en vigueur

AL-02
ATLS, SAS

Numéro de dépôt :
3490023
Date de dépôt :
21/03/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/03/2027
AL-02 de ATLS

Présentation de la marque AL-02

Déposée le 21 mars 2007 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ATLS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « AL-02 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2007-17 du 27 avril 2007.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ATLS domicilié(e) ZI DU VERT GALANT, 3 RUE DE LA GUIVERNONE, 95004 CERGY PONTOISE - 60726 - ST OUEN L AUMONE - France et immatriculée sous le numéro RCS 388 450 934 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ATLS, M. DAN Sébastien domicilié(e) ZI DU VERT GALANT, 3 RUE DE LA GUIVERNONE, 95004 CERGY PONTOISE - 60726 - ST OUEN L AUMONE - France.

La marque AL-02 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3490023.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque AL-02 arrivera à expiration en date du 21 mars 2027.

ATLS a également déposé les autres marques suivantes : SX , SI-BOX , PILOTE RF , SIRYNX RF , PILE-LITH-01 , SIMPL'VOX , THE VOICE-INT , AL-05 , ADSL-BOX , TR-VOX


ATLS, SAS - ZI DU VERT GALANT, 3 RUE DE LA GUIVERNONE, 95004 CERGY PONTOISE - 60726 - ST OUEN L AUMONE - France - SIREN 388450934


ATLS, M. DAN Sébastien - ZI DU VERT GALANT, 3 RUE DE LA GUIVERNONE, 95004 CERGY PONTOISE - 60726 - ST OUEN L AUMONE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-34

Publication - Publication le 27 avr. 2007 au BOPI 2007-17

Renouvellement sans limitation le 24 mars 2017 n°2644318 - Publication le 1 sept. 2017 au BOPI 2017-03-24

Coffret d'alimentation secourue. Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, le reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs. Logiciel de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons ; costumes ; gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; article de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur, bâches de sauvetage.