Marque renouvelée - Marque en vigueur

ADSL-BOX
ATLS, SAS

Numéro de dépôt :
3431566
Date de dépôt :
24/05/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/05/2026
ADSL-BOX de ATLS

Présentation de la marque ADSL-BOX

Déposée le 24 mai 2006 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ATLS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ADSL-BOX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2006-27 du 7 juillet 2006.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ATLS domicilié(e) ZI DU VERT GALANT, 3 RUE DE LA GUIVERNONE, 60726 ST OUEN L AUMONE - 95004 - CERGY PONTOISE CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 388 450 934 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ATLS, M. DAN Sébastien domicilié(e) 3 RUE DE LA GUIVERNONE - 95004 - CERGY PONTOISE - France.

La marque ADSL-BOX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3431566.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ADSL-BOX arrivera à expiration en date du 24 mai 2026.

ATLS a également déposé les autres marques suivantes : SX , SI-BOX , PILOTE RF , SIRYNX RF , PILE-LITH-01 , SIMPL'VOX , THE VOICE-INT , AL-05 , TR-VOX , EMETYS


ATLS, SAS - ZI DU VERT GALANT, 3 RUE DE LA GUIVERNONE, 60726 ST OUEN L AUMONE - 95004 - CERGY PONTOISE CEDEX - France - SIREN 388450934


ATLS, M. DAN Sébastien - 3 RUE DE LA GUIVERNONE - 95004 - CERGY PONTOISE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-44

Publication - Publication le 7 juil. 2006 au BOPI 2006-27

Renouvellement sans limitation le 3 mai 2016 n°2617496 - Publication le 23 sept. 2016 au BOPI 2016-05-03

Matériel d'alarme.