Déposée le 23 octobre 2003 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ATLOG
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « E.V » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-48 du 28 novembre 2003.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ATLOG domicilié(e) 522 avenue de la Reine Mathilde, ZAC du Val Thierry - 76250 - FRANQUEVILLE SAINT PIERRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 384 355 285 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, @MARK, Société d'Avocats domicilié(e) 16, rue Milton - 75009 - PARIS - France.
La marque E.V a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3253073.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ATLOG, Société à responsabilité limitée - 522 avenue de la Reine Mathilde, ZAC du Val Thierry - 76250 - FRANQUEVILLE SAINT PIERRE - France - SIREN 384355285
@MARK, Société d'Avocats - 16, rue Milton - 75009 - PARIS - France
Inscription le 16 mars 2005 - renonciation partielle n°409218 - Publication au BOPI 2005-03-16
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-46
Publication - Publication le 28 nov. 2003 au BOPI 2003-48
Renouvellement sans limitation le 9 octobre 2013 n°2540927 - Publication le 29 nov. 2013 au BOPI 2013-10-09
Ordinateurs. Périphériques d'ordinateurs. Appareils pour l'émission, l'enregistrement, la transmission ou la reproduction du son, des données ou des images ; supports d'enregistrements magnétiques. Appareils pour le traitement de l'information, mémoires pour ordinateurs, modems, interface, bandes magnétiques, supports pour l'information notamment optiques, télématiques ou magnétiques. Emetteurs de télécommunications. Logiciels, progiciels, appareils téléphoniques, écrans de visualisation, appareils audiovisuels, appareils de télécommunication, instruments de saisie, de stockage, de traitement des informations ou des données ; supports pour l'enregistrement et la reproduction des sons, des images, des signaux et des données, matériel de connexion d'un équipement informatique (modems) ; matériel de transmission de messages ; organes de commande de télécommunication, appareils pour la saisie, le comptage, la collection, le stockage, la conversion, le traitement, l'entrée, l'émission, la transmission de données, d'informations et de signaux. Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie, l'imprimerie ou la photographie), produits de l'imprimerie, articles pour reliures, photographies, articles de papeterie, adhésifs (matières collantes pour la papeterie ou le ménage), matériel pour les artistes, pinceaux, machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériels d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils), caractères d'imprimerie, clichés. Bases de données imprimées sous forme papier. Logiciels édités ou imprimés sous forme papier. Manuel d'utilisation pour matériels informatiques et/ou logiciels. Manuels imprimés. Manuels techniques. Programmes informatiques sous forme imprimée. Rubans encreurs pour imprimantes d'ordinateurs.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
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