Marque enregistrée - Marque en vigueur

PEAU D ANE, LE CONTE MUSICAL
ATLETICO RECORDS

Numéro de dépôt :
4300214
Date de dépôt :
19/09/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
19/09/2026
PEAU D ANE, LE CONTE MUSICAL de ATLETICO RECORDS

Présentation de la marque PEAU D ANE, LE CONTE MUSICAL

Déposée par voie électronique le 19 septembre 2016 par ATLETICO RECORDS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « PEAU D ANE, LE CONTE MUSICAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-41 du 14 octobre 2016.

Le déposant est ATLETICO RECORDS domicilié(e) 4bis Rue Honoré d'Estienne d'Orves - 92150 - SURESNES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MARC SABATIER, Marc SABATIER domicilié(e) 83 avenue Foch - 75116 - PARIS - France.

La marque PEAU D ANE, LE CONTE MUSICAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4300214.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PEAU D ANE, LE CONTE MUSICAL arrivera à expiration en date du 19 septembre 2026.

ATLETICO RECORDS a également déposé les autres marques suivantes : JESUS, DE NAZARETH A JERUSALEM , Gandhi, la fresque musicale , CAPTAIN SAMOURAI FLOWER , LES CONTES DE PERRAULT, LE SPECTACLE MUSICAL POUR ENFANTS , MOLIERE, LE THEATRE MUSICAL


ATLETICO RECORDS - 4bis Rue Honoré d'Estienne d'Orves - 92150 - SURESNES - France


CABINET MARC SABATIER, Marc SABATIER - 83 avenue Foch - 75116 - PARIS - France


Publication - Publication le 14 oct. 2016 au BOPI 2016-41

Inscription le 24 septembre 2020 - Rejet partiel n°796041 - Publication le 23 oct. 2020 au BOPI 2020-09-24

Enregistrement avec modification - Publication le 20 nov. 2020 au BOPI 2020-47

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, électroniques, de surveillance, de commande, de télétransmission, de contrôle, de réglage automatique, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique; appareils et instruments d'enseignement; lunettes (optique); articles de lunetterie, étuis à lunette, verres de lunettes; montures de lunettes ; lunettes de soleil ; boîtiers électriques; installations électriques pour la commande à distance d'opérations industrielles ou audiovisuelles; câbles électriques; câbles électriques pour transmissions téléphoniques, informatiques, télévisées; commutateurs; gaines pour câbles électriques; appareils électroniques pour le traitement de l'information ; appareils de mesure et de contrôle électroniques ; appareils électroniques pour l'amplification des sons ; émetteurs de signaux électroniques pour le montage de films cinématographiques; appareils et instruments d'enseignement; appareils et instruments pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction, le stockage, la transformation, le traitement du son ou des images, de modulation; appareils et instruments audiovisuels, de télécommunication, de télématique, téléviseurs, télécommandes ; magnétophones ; magnétoscopes ; appareils de radio ; projecteurs ; auto-radios ; enceintes ; amplificateurs ; chaînes haute fidélité ; télécommandes ; ordinateurs ; claviers d'ordinateurs ; périphériques d'ordinateurs ; modems ; logiciels (programmes enregistrés); logiciels de jeux ; microphones ; films (pellicules) impressionnés ; vidéogrammes et phonogrammes, ;bandes magnétiques ; bandes vidéo ; ; disques durs (informatiques); cartouches de jeu vidéo ;supports électroniques sur console de jeux, téléphones; supports d'enregistrements magnétiques et cartes magnétiques, cartes à puce ; cartes électroniques ; supports électroniques de monnaie; circuits intégrés et micro circuits ; lecteurs de cartes ; composants électroniques ; disques acoustiques ; installations de télévision ; appareil de collecte de données sur le réseau informatique mondial ; appareils télématiques; radios; distributeurs automatiques de billets et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer et appareils pour le traitement de l'information; satellites à usage scientifique et de télécommunication; extincteurs; écrans de télévision; logiciels pour les fournitures d'accès à un réseau informatique ou de transmission de données, notamment à un réseau de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet); logiciel de messagerie électronique et de courriel électronique ; appareils et instruments audiovisuels interactifs, de commande électronique interactifs; jeux automatiques (appareils) à prépaiement; appareils pour jeux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision; extincteurs; batteries électriques, détecteurs, fils électriques, relais électriques; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations du feu; dispositifs de protection personnelle contre les accidents; appareils pour le diagnostic non à usage médical; cartes à mémoire ou à microprocesseur; bâches de sauvetage ; recharge de smartphon ; sacoches conçues pour ordinateurs portables ; tablettes électroniques ; ordiphones (smartphone) ; liseuses électoniques ;

Joaillerie, bijouterie; pierres précieuses; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; porte clefs de fantaisie, ustensiles de cuisine ou de ménage en métaux précieux; objets d'art en métaux précieux; coffrets à bijoux ou boîtes en métaux précieux; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montres; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux; étuis à cigares ou à cigarettes en métaux précieux; étuis ou écrins pour l'horlogerie; médailles ;

Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie ou l'imprimerie); cahiers, albums, chemises pour documents, classeurs; articles pour reliures, journaux, périodiques, catalogues ; supports en papier ou en carton pour photographies; papeterie; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage; matériel pour les artistes; pinceaux; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles); matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils); sacs, sachets et pochettes en matières plastiques pour l'emballage; films plastiques (étirables et extensibles) pour la palettisation; cartes d'abonnement (non magnétiques) ; cartes de crédit (non magnétiques); affiches ; caractères d'imprimerie; clichés; linge de table en papier; stylos; crayons; blocs-notes, sous mains, cartes de visite, chéquiers, porte chéquiers; agendas. guide de programmes de spectacles, de télévision et de radio; boîtes en carton ou en papier; affiches ; cartes ; calendriers ; instruments d'écritures ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non; aquarelles; dessins ; instruments de dessins; mouchoirs de poche en papier; serviettes de toilette en papier, linge de table en papier, papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter); sacs à ordures (en papier ou en matières plastiques) ; étiquettes non en tissus ; calendriers; patrons pour la couture ;

Cuir et imitations du cuir; peaux d'animaux ; sacs à dos, sacs à main, sacs de plage, sacs de voyage, sacs d'écoliers, cartables; boîtes en cuir, en carton cuir ou en fibre vulcanisée; bourses; porte carte (portefeuilles); porte monnaie non en métaux précieux; porte-musique; porte documents, porte cartes; coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits "vanity case"; trousses de voyage (maroquinerie); sacs de voyage; étuis pour clefs (maroquinerie); lanières de cuir; colliers pour animaux; peaux d'animaux, malles et valises, parapluies, parasols et cannes; fouets et sellerie; colliers ou habits pour animaux; filets ou sacs à provision; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en cuir) ;

Ustensiles et récipients pour le ménage, la cuisine ou la toilette; peignes et éponges; brosses (à l'exception des pinceaux); matériaux pour la brosserie; instruments de nettoyage actionnés manuellement; paille de fer; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction); vaisselle en verre, porcelaine ou faïence; flacons de parfum en verre; pulvérisateur de parfum; vaporisateurs de parfum; distributeurs de savon, boîtes à savon; boîtes en verre, boîtes en métal pour la distribution de papier; brûle-parfum; chandeliers (non en métaux précieux); houppes et houppettes à poudrer; peignes; caches pots (non en papier); bouteilles, objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre; ustensiles ou nécessaires de toilette, poubelles, verres (récipients); vaisselles; mug; gobelets ; tasses ;

Vêtements ; peignoirs; chaussures ; chapellerie; chemises; vêtements en cuir ou en imitations du cuir, ceintures (habillement); fourrures (vêtements); gants (habillement); foulards; cravates, bonneterie, chaussettes; chaussons; chaussures de plage, de ski ou de sport; couches en matières textiles; sous-vêtements ; casquettes ; bonnets ; tee shirts ; écharpes ;

Tabac ; articles pour fumeur ; allumettes ; cigares ; cigarettes; papier à cigarettes ; pipes, briquets pour fumeurs ; boîtes ou étuis à cigares; boîtes ou étuis à cigarettes; cendriers pour fumeurs ; cigarettes électroniques ;

Télécommunications; informations en matière de télécommunication; services de télédiffusion interactive portant sur la présentation de produits; agences de presse et d'information (nouvelles); communications radiophoniques, télégraphiques, téléphoniques ou visiophoniques, par télévision, télédiffusion, internet; services de transmission d'informations par voie télématique; transmission de messages, transmission de télégrammes, transmission d'images assistées par ordinateur; transmission d'informations par téléscripteur; émissions radiophoniques ou télévisées, diffusion de programmes notamment par radio, télévision, câble, voie hertzienne, satellites et à partir de vidéogrammes et de phonogrammes; location d'appareils pour la transmission des messages; communication par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques; communications (transmissions) sur réseau informatique mondial ouvert ou fermé; services de transmissions de programmes et de sélections de chaînes de télévision; services de fourniture d'accès à un réseau informatique; services de messagerie électronique; services de télécommunication interactive; consultations en matière de télécommunication; fourniture de connexions à un réseau informatique; services de radiotéléphonies mobiles, fournitures d'accès à un réseau informatique mondial; location d'appareils de télécommunication; services de téléconférences; services de messagerie électronique; location de temps d'accès à un serveur de bases de données ; mise à disposition de forums en ligne ; services d'affichages électroniques (télécommunications) ; fournitures d'accés à des bases de données; location d'appareils de télécommunications ; location de temps d'accés à des réseaux informatiques ; raccordement par télécommunication à un réseau informatique mondial ;

Education; formation ; informations en matière d'éducation; recyclage professionnel; mise à disposition d'installations de loisirs ; académies (éducation); activités sportives ; édition de livres, revues; prêts de livres; dressage d'animaux; production de spectacles, de films, de téléfilms, d'émissions télévisées, de reportages, de débats, de vidéogrammes; agences pour artistes; location de vidéogrammes et de phonogrammes, de films, d'enregistrements phonographiques, d'enregistrements sonores, de bandes vidéo, de magnétoscopes, de postes de radio ou de télévision, d'appareils de projection de cinéma, de décors de théâtre et leurs accessoires; publication de livres; prêts de livres ; services d'imprésario; mise à disposition de karaoké; music-hall; parcs d'attraction; rédaction de scénario; organisation de concours, de loteries, de jeux en matière d'éducation ou de divertissement; montage de programmes radiophoniques et de télévision, de bandes vidéo, d'émissions, de débats, de reportages; représentations théâtrales; cirques; services de discothèques; organisation de concours de beauté; organisation de loteries; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs; organisation de séminaires, de formation pratique (démonstration); services d'interprètes; services d'orchestres; location de dispositifs d'accès à des programmes interactifs audiovisuels; services de reporters; enregistrement (filmage) sur bandes vidéo; services photographiques, à savoir prises de vues photographiques, reportages photographiques; publication de livres, de textes (autres que textes publicitaires); services de clubs de supporters dans le domaine des divertissements, de l'éducation, du sport; services de jeux proposés en ligne (à partir d'un réseau informatique); services de jeux d'argent; publication électronique de livres et de périodiques en ligne; micro édition ; prêts de livres.