Marque enregistrée - Marque en non vigueur

KS SERVICES AGENCY
ATLAS, SAS

Numéro de dépôt :
3798907
Date de dépôt :
20/01/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
20/01/2021
KS SERVICES AGENCY de ATLAS

Présentation de la marque KS SERVICES AGENCY

Déposée par voie électronique le 20 janvier 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ATLAS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « KS SERVICES AGENCY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-06 du 11 février 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ATLAS domicilié(e) 4 rue Scipion - 75005 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 400 382 453 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LA FIDUCIAIRE ALSACIENNE domicilié(e) 19 avenue de l'Europe - 67300 - SCHILTIGHEIM - France.

La marque KS SERVICES AGENCY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3798907.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque KS SERVICES AGENCY est expirée depuis le 20 janvier 2021.

ATLAS a également déposé les autres marques suivantes : KS SECURITE , ID.park , ERGOTECH , KS AGENCY , KS TELECOM , KS SERVICES , Mémoires d'Or , ATLAS


ATLAS, SAS - 4 rue Scipion - 75005 - PARIS - France - SIREN 400382453


LA FIDUCIAIRE ALSACIENNE - 19 avenue de l'Europe - 67300 - SCHILTIGHEIM - France


Publication - Publication le 11 févr. 2011 au BOPI 2011-06

Enregistrement sans modification - Publication le 13 mai 2011 au BOPI 2011-19

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