Marque enregistrée - Marque en non vigueur
BIONAT
Numéro de dépôt :
1536684
Date de dépôt :
15/06/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
15/06/1999
Présentation de la marque BIONAT
Déposée le 15 juin 1989 par la Société Anonyme (SA) ATLAS RAYONNOR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BIONAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque BIONAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1536684.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Inscription le 12 septembre 1991 - Transmission de propriété n°55965 - Publication au BOPI 1991-09-12