L ORANGE BLEUE MADE IN FRANCE!
Présentation de la marque L ORANGE BLEUE MADE IN FRANCE!
Déposée par voie électronique le 28 juin 2012 par ATLAS FORME auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « L ORANGE BLEUE MADE IN FRANCE! » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-29 du 20 juillet 2012.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque L ORANGE BLEUE MADE IN FRANCE! a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3930373.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L ORANGE BLEUE MADE IN FRANCE! est expirée depuis le 28 juin 2022.
ATLAS FORME a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 20 juil. 2012 au BOPI 2012-29
Inscription le 20 mars 2013 - Rejet partiel n°597089 - Publication le 19 avr. 2013 au BOPI 2013-03-20
Enregistrement avec modification - Publication le 17 août 2018 au BOPI 2018-33
Inscription le 9 octobre 2018 - Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination n°734973 - Publication le 9 nov. 2018 au BOPI 2018-10-09
Inscription le 31 janvier 2019 - Rejet partiel n°747426 - Publication le 1 mars 2019 au BOPI 2019-01-31