Présentation de la marque complexe de l'orangeraie
Déposée le 17 novembre 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) atlas forme
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris),
la marque française « complexe de l'orangeraie » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-49 du 9 décembre 2011.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) atlas forme domicilié(e) zi lorient, 4d du lieutenant colonel dubois - 35000 - rennes - France et immatriculée sous le numéro RCS 489 920 249 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, atlas forme, M. bertrand roué domicilié(e) zi lorient, 4d du lieutenant colonel dubois - 35000 - rennes - France.
La marque complexe de l'orangeraie a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3874776.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
atlas forme, sarl - zi lorient, 4d du lieutenant colonel dubois - 35000 - rennes - France - SIREN 489920249
atlas forme, M. bertrand roué - zi lorient, 4d du lieutenant colonel dubois - 35000 - rennes - France
Publication - Publication le 9 déc. 2011 au BOPI 2011-49
Enregistrement sans modification - Publication le 9 mars 2012 au BOPI 2012-10
Inscription le 9 octobre 2018 - Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination n°734973 - Publication le 9 nov. 2018 au BOPI 2018-10-09
Vêtements, chaussures, chapellerie ; Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; Conseils en organisation et direction des affaires ; Comptabilité ; Reproduction de documents ; Bureaux de placement ; Gestion de fichiers informatiques ; Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; Publicité en ligne sur un réseau informatique ; Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; Services de loisir ; Publication de livres ; Prêts de livres ; Dressage d'animaux ; Production de films sur bandes vidéo ; Location de films cinématographiques ; Location d'enregistrements sonores ; Location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; Location de décors de spectacles ; Montage de bandes vidéo ; Services de photographie ; Organisation de concours (éducation ou divertissement) ; Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; Réservation de places de spectacles ; Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; Publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; Micro-édition.
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