Marque enregistrée - Marque en non vigueur

XA ATLAS COPCO
ATLAS COPCO AKTIEBOLAG, société suédoise, NACKA (Suède).

Numéro de dépôt :
1306114
Date de dépôt :
17/04/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
17/04/1995

Présentation de la marque XA ATLAS COPCO

Déposée le 17 avril 1985 par la société ATLAS COPCO AKTIEBOLAG auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « XA ATLAS COPCO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société ATLAS COPCO AKTIEBOLAG - Suède.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet BERT, de KERAVENANT & HERRBURGER. - France.

La marque XA ATLAS COPCO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1306114.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque XA ATLAS COPCO est expirée depuis le 17 avril 1995.

ATLAS COPCO AKTIEBOLAG a également déposé les autres marques suivantes : AIR PARTNER , AUTOMAN , DOSOL , ROC , ATLAS COPCO 2000 SERIES , FERRIFIX , XA ATLAS COPCO , XASS ATLAS COPCO , ATLAS COPCO , DIGITORK


ATLAS COPCO AKTIEBOLAG, société suédoise, NACKA (Suède). - Suède


Cabinet BERT, de KERAVENANT & HERRBURGER. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-38

Compresseurs en tous genres et moteurs pour compresseurs. Véhicules portant des compresseurs en tous genres et/ou des moteurs pour compresseurs.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.