Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la société étrangère ATLAS COPCO AKTIEBOLAG
/
HAPS
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

HAPS
ATLAS COPCO AKTIEBOLAG Société de droit suédois

Numéro de dépôt :
94535236
Date de dépôt :
07/09/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/09/2014

Présentation de la marque HAPS

Déposée le 7 septembre 1994 par la société étrangère ATLAS COPCO AKTIEBOLAG auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « HAPS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-42 du 21 octobre 1994.

Le déposant est la société étrangère ATLAS COPCO AKTIEBOLAG domicilié(e) STOCKHOLM S 105 23,Suède (dossier no 2270559) - Suède.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HERRBURGER domicilié(e) 115, boulevard Haussmann,75008 PARIS (dossier no 2270559) - 75008 - France.

La marque HAPS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94535236.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque HAPS est expirée depuis le 7 septembre 2014.

ATLAS COPCO AKTIEBOLAG a également déposé les autres marques suivantes : AIR PARTNER , AUTOMAN , DOSOL , ROC , ATLAS COPCO 2000 SERIES , FERRIFIX , XA ATLAS COPCO , XASS ATLAS COPCO , ATLAS COPCO , DIGITORK


ATLAS COPCO AKTIEBOLAG Société de droit suédois - STOCKHOLM S 105 23,Suède (dossier no 2270559) - Suède


CABINET HERRBURGER - 115, boulevard Haussmann,75008 PARIS (dossier no 2270559) - 75008 - France


Renouvellement sans limitation le 10 août 2004 n°2270559 - Publication au BOPI 2004-08-10

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-06

Publication - Publication le 21 oct. 1994 au BOPI 1994-42

- Machines et machines-outils; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestre); accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres); instruments agricoles; couveuses pour les oeufs