Marque expirée - Marque en non vigueur

BUT
ATLAS COPCO AKTIEBOLAG société de droit suédois

Numéro de dépôt :
1443470
Date de dépôt :
05/01/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
05/01/2018

Présentation de la marque BUT

Déposée le 5 janvier 1988 par la société étrangère ATLAS COPCO AKTIEBOLAG auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BUT »

Le déposant est la société étrangère ATLAS COPCO AKTIEBOLAG domicilié(e) NACKA,SUEDE (dossier no 2350810) - Suède.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BREVALEX domicilié(e) 3 rue du Docteur Lancereaux,75008 PARIS (dossier no 2350810) - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 12

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque BUT est expirée depuis le 5 janvier 2018.

ATLAS COPCO AKTIEBOLAG a également déposé les autres marques suivantes : AIR PARTNER , AUTOMAN , DOSOL , ROC , ATLAS COPCO 2000 SERIES , FERRIFIX , XA ATLAS COPCO , XASS ATLAS COPCO , ATLAS COPCO , DIGITORK


ATLAS COPCO AKTIEBOLAG société de droit suédois - NACKA,SUEDE (dossier no 2350810) - Suède


BREVALEX - 3 rue du Docteur Lancereaux,75008 PARIS (dossier no 2350810) - 75008 - France


Renouvellement sans limitation le 14 septembre 2007 n°2350810 - Publication au BOPI 2007-09-14

Renouvellement sans limitation n°2102494 - Publication au BOPI 1998-02

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-23

Affûts de perforatrices;dispositifs pour faire avancer et positionner des perforatrices;équipements mécanisés pour le forage et pour le broyage de roches;plateformes de travail réglables.Appareils de sondage automoteurs;chariots de forage;véhicules pour écaler les voutes des voies, tunnels et galeries; concasseurs montés sur roues.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.