Marque expirée - Marque en non vigueur

ATLAS COPCO
ATLAS COPCO AKTIEBOLAG société de droit suédois

Numéro de dépôt :
1478762
Date de dépôt :
19/07/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
19/07/2018

Présentation de la marque ATLAS COPCO

Déposée le 19 juillet 1988 par la société étrangère ATLAS COPCO AKTIEBOLAG auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ATLAS COPCO »

Le déposant est la société étrangère ATLAS COPCO AKTIEBOLAG domicilié(e) NACKA,SUEDE (dossier no 2363044) - Suède.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BREVALEX domicilié(e) 3 rue du Docteur Lancereaux,75008 PARIS (dossier no 2363044) - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque ATLAS COPCO est expirée depuis le 19 juillet 2018.

ATLAS COPCO AKTIEBOLAG a également déposé les autres marques suivantes : AIR PARTNER , AUTOMAN , DOSOL , ROC , ATLAS COPCO 2000 SERIES , FERRIFIX , XA ATLAS COPCO , XASS ATLAS COPCO , ATLAS COPCO , DIGITORK


ATLAS COPCO AKTIEBOLAG société de droit suédois - NACKA,SUEDE (dossier no 2363044) - Suède


BREVALEX - 3 rue du Docteur Lancereaux,75008 PARIS (dossier no 2363044) - 75008 - France


Renouvellement avec limitation le 5 février 2008 n°2363044 - Publication au BOPI 2008-02-05

Renouvellement sans limitation le 5 février 2008 n°2118687 - Publication au BOPI 2008-02-05

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-01

Inscription le 1 décembre 2008 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°486054 - Publication au BOPI 2008-12-01

Métaux communs bruts et mi-ouvrés et leurs alliages ; ancres, enclumes, cloches, matériaux à bâtir laminés et fondus ; rails et autres matériaux métalliques pour les voies ferrées ; chaînes (à l'exception des chaînes motrices pour véhicules) ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie ; tuyaux métalliques ; coffres-forts et caissettes ; limes d'acier, fers à cheval, écrous et vis ; autres produits en métal (non précieux) non compris dans d'autres classes ; minerais ; amortisseurs soupapes en tous genres ; raccords pour tuyaux ; silencieux. Machines et machines-outils avec leurs pièces détachées et accessoires et en particulier : compresseurs en tous genres, perforatrices en tous genres et pour tous usages, instruments à foret hélicoïdal, tiges de forage, machines à défoncer le béton, machines pour l'industrie minière, machines pour pulvériser ou étendre des liquides, des produits visqueux ou des matières solides finement divisées, pistolets de pulvérisation, machines au jet de sable, génératrices électriques, pompes en tous genres, machines à laver le linge, la vaisselle ou les verres, mélangeurs, agitateurs et broyeurs pour tous usages, graisseurs pour machines et moteurs, amortisseurs de vibrations pour machines et moteurs ; silencieux pour compresseurs, moteurs à combustion interne et outils pneumatiques, transporteurs en tous genres, machines à polir, machines à aiguiser, machines à fileter, machines à écorcer, scies mécaniques, fraiseuses en tous genres, machines à affûter en tous genres, outils à percussion, moutons et sonnettes et d'une façon générale, machines à foncer des pieux ou des palplanches, réservoirs pour fluides sous pressions, soupapes d'arret ou de contrôle pour tubes et tuyaux, matériel pour mines et notamment haveuses, chevalements pour perforatrices ou machines d'extrusion, treuils, chargeuses, monte-charges, machines de remorquage et de levage ; moteurs (excepté pour véhicules terrestres) avec leurs pièces détachées et accessoires et en particulier vérins hydrauliques, rotors et aubages pour moteurs, compresseurs et pompes, régulateurs de vitesse pour compresseurs, pompes et moteurs à combustion interne, commandes hydrauliques ou pneumatiques ; accouplements et courroies de transmission (excepté pour véhicules terrestres) ; grands instruments pour l'agriculture, couveuses. Outils et instruments à main et notamment scies à main, forets, ciseaux, marteaux, limes, alésoirs, bêches, outils pour le travail de la pierre, du béton, du métal, du bois et de la céramique ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches. Appareils et instruments scientifiques, géodésiques, électriques (y compris la T.S.F.) de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; régulateurs, aspirateurs de poussières. Instruments et appareils chirurgicaux, médicaux, vétérinaires (y compris les membres, les yeux et les dents artificiels), et notamment fraises et fauteuils pour dentistes. Installations d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; chariots pour perforatrices et véhicules pour exploitations minières tels que bennes ; wagonnets, lorries, berlines, chargeuses montées sur roues et/ou automobiles, tracteurs et locomotives ; moteurs et transmissions pour véhicules ; silencieux pour moteurs, amortisseurs pour véhicules. Tuyaux raccords non métalliques.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.