Déposée le 8 août 1984 par la société étrangère ATLAS COPCO AKTIEBOLAG
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « ATLAS COPCO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la société étrangère ATLAS COPCO AKTIEBOLAG domicilié(e) NACKA,Suède (dossier no 2268820) - Suède.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HERRBURGER domicilié(e) 115, boulevard Haussmann,75008 PARIS (dossier no 2268820) - 75008 - France.
La marque ATLAS COPCO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1281706.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ATLAS COPCO AKTIEBOLAG Société de droit suédois - NACKA,Suède (dossier no 2268820) - Suède
CABINET HERRBURGER - 115, boulevard Haussmann,75008 PARIS (dossier no 2268820) - 75008 - France
Renouvellement sans limitation le 8 juillet 2004 n°2268820 - Publication au BOPI 2004-07-08
Renouvellement sans limitation n°2192963 - Publication au BOPI 2001-25
Renouvellement sans limitation n°2035803 - Publication au BOPI 1994-34
Inscription le 11 mars 2008 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne n°470564 - Publication au BOPI 2008-03-11
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-03
Errata sur les inscriptions - Publication le 17 juil. 2009 au BOPI 2009-29
Machines et machines-outils, en particulier appareils, outils et autres équipements à commande pneumatique ou hydraulique, compresseurs, machines pour perforer le roc, la pierre, le bois et le métal, tarières, concasseurs, haveuses, machines à tunnels, excavatrices, appareils d'avance pour perforatrices, chariots pour perforatrices, moyen de levage pour perforatrices, sonnettes, bêcheuses à argile, pilons, machines à tarauder, machines à abraser, tourne-vis, scies mécaniques, marteaux à coffrage, marteaux pilons, marteaux à piquer, outils à river, machines à découper les tôles métalliques, appareils pour le revêtement de surfaces, pistolets souffleurs, broyeurs, équipements de sablage, polissoirs, sableuses, appareils de graissage, chargeuses, machines de traction, appareils de levage, treuils, pièces détachées et accessoires pour machines et machines-outils, et en particulier compresseurs ou moteurs, cylindres et pistons, accouplements, accouplements pour tiges de forage, convertisseurs de couple, régulateurs pour compresseurs et moteurs, appareils de forage, fleurets, tiges de forage, dispositifs de centrage pour tiges de forage, appareils de nettoyage et filtres pour air, gaz et liquide comprimés, soupapes, soupapes d'arrêt et de contrôle pour air, gaz et liquides, pots d'échappement, silencieux, moteurs et en particulier génératrices et moteurs électriques, moteurs entraînés par un liquide sous pression, moteurs à air comprimé, moteurs à combustion et pompes.Véhicules, appareils de locomotion par terre, par air ou par eau, et en particulier véhicules pour mines, chariots pour chargeuses, chariots pour compresseurs, véhicules portant des appareils de forage.Publicité et réclame, aide à la direction des affaires ou à l'exploitation d'entreprises industrielles ou commerciales.Assurances et finances, services de caisse ou de comptabilité.Constructions, aménagements, entretien et réparations.Activité concernant la diffusion ou la réception de messages par poste, radio et télécommunications.Activités concernant les transports et l'entreposage.Traitement et usinage de matériaux et d'objets variés.Education et entraînement, publication de périodiques.Planification et organisation tetechnique, expertises techniques, analyses et recherches techniques en ingéniérie; traitement de données concernant l'ingéniérie, recherches et études en laboratoire, standardisation, représentation technique, négociation de licences, organisation d'expositions, enseignement sur le terrain en ce qui concerne les machines pour l'exploitation des mines, activités concernant les démonstrations, dessin industriel, photographie, imprimerie, fourniture de renseignements techniques, services de réception médicale, activités au sein d'un club avec service intérieur à la disposition des membres, hôtellerie et restauration, gardiennage d'immeubles et services de coursiers, services de classement et d'archivage.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.
Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.
Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.
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