Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ATLAS
ATLAS COPCO AKTIEBOLAG société de droit suédois

Numéro de dépôt :
1559899
Date de dépôt :
13/11/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
13/11/2009
ATLAS de ATLAS COPCO AKTIEBOLAG

Présentation de la marque ATLAS

Déposée le 13 novembre 1989 par la société étrangère ATLAS COPCO AKTIEBOLAG auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ATLAS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société étrangère ATLAS COPCO AKTIEBOLAG domicilié(e) NACKA, Suède (dossier no 2152726) - Suède.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HERRBURGER domicilié(e) (dossier no 2152726) - France.

La marque ATLAS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1559899.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ATLAS est expirée depuis le 13 novembre 2009.

ATLAS COPCO AKTIEBOLAG a également déposé les autres marques suivantes : AIR PARTNER , AUTOMAN , DOSOL , ROC , ATLAS COPCO 2000 SERIES , FERRIFIX , XA ATLAS COPCO , XASS ATLAS COPCO , ATLAS COPCO , DIGITORK


ATLAS COPCO AKTIEBOLAG société de droit suédois - NACKA, Suède (dossier no 2152726) - Suède


CABINET HERRBURGER - (dossier no 2152726) - France


Renouvellement sans limitation le 15 septembre 1999 n°2152726 - Publication au BOPI 1999-09-15

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-17

Compresseurs d'air et de gaz;perforatrices pour roches;fleurets et mèches pour perforatrices;marteaux-piqueurs pour charbon;défonceuses pour béton;moutons;martinets;chariots de perforatrices;chevalements de perforatrices;mécanismes d'avance pour perforatrices;machines à affûter les fleurets de perforatrices;machines d'abattage et de convoyage pour mines de charbon;machines à épandre et à pulvériser, en particulier la peinture;chargeurs pour mines;machines de remorquage et de traction pour le roulage;machines d'extraction;élévateurs;cylindres de machines;machines pneumatiques et leurs éléments;pompes;moteurs à air comprimé, à combustion interne, électriques, non pour véhicules;génératrices électriques;pièces et accessoires pour ces diverses machines.Machines portatives à meuler et à polir;mécanismes portatifs de serrage de vis et écrous;clefs à percussion;perceuses portatives;machines portatives à aléser, à fileter, à mortaiser;riveteuses;marteaux mécaniques portatifs;demoiselles portatives;machines portatives à scier;machines portatives à écorcer les grumes;sableuses portatives;pièces et accessoires pour ces diverses machines.Wagonnets et locomotives de mines;moteurs à air comprimé,à combution interne, électriques, pour véhicules;pièces et accessoires pour ces diverses machines. Tuyaux flexibles non métalliques.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.