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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ATLANTIS
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JURISOLVEUR
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

JURISOLVEUR
ATLANTIS SARL

Numéro de dépôt :
98753139
Date de dépôt :
02/10/1998
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
02/10/2008

Présentation de la marque JURISOLVEUR

Déposée le 2 octobre 1998 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ATLANTIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « JURISOLVEUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-46 du 13 novembre 1998.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ATLANTIS domicilié(e) 43 Avenue de la Côte d'Argent, 33 MARCHEPRIME - France et immatriculée sous le numéro RCS 377 690 110 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Marc LARCHER - France.

La marque JURISOLVEUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98753139.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JURISOLVEUR est expirée depuis le 2 octobre 2008.

ATLANTIS a également déposé les autres marques suivantes : CONSO FACILE , STEELTECH SYSTEM , CELENIS , ATLANTIS , ODCC , Atlantis , ATLANTIS wellness generation , Cleito , IWAAC , Atlantis Conseil en SI


ATLANTIS SARL - 43 Avenue de la Côte d'Argent, 33 MARCHEPRIME - France - SIREN 377690110


Maître Marc LARCHER - France


Inscription le 25 octobre 1999 - Transmission totale de propriété n°287713 - Publication au BOPI 1999-10-25

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-12

Publication - Publication le 13 nov. 1998 au BOPI 1998-46

Communication par terminaux d'ordinateurs.