Déposée par voie électronique le 6 novembre 2019 par Atlantique Remorques Franc
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « REMORQUES FRANC AVIGNON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2019-48 du 29 novembre 2019.
Le déposant est Atlantique Remorques Franc domicilié(e) 518 BIS ROUTE DE CLISSON - 44120 - VERTOU - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Janyce FRANC domicilié(e) 10 RUE SAINT-CHARLES - 84000 - AVIGNON - France.
La marque REMORQUES FRANC AVIGNON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4596666.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Appareils de locomotion terrestre, véhicules, Remorques, Attelages, Châssis de véhicules, caravane, porte-motos, porte-bateaux, porte-engins, vans pour chevaux ;
Installation, entretien et réparation de véhicules, Installation, entretien et réparation de remorques, location de remorques, location de machines, remorquages.
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