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Marques déposées par Atlantique Remorques Franc
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REMORQUES 44
Marque enregistrée - Marque en vigueur

REMORQUES 44
Atlantique Remorques Franc

Numéro de dépôt :
4596655
Date de dépôt :
06/11/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
06/11/2029
REMORQUES 44 de Atlantique Remorques Franc

Présentation de la marque REMORQUES 44

Déposée par voie électronique le 6 novembre 2019 par Atlantique Remorques Franc auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « REMORQUES 44 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-48 du 29 novembre 2019.

Le déposant est Atlantique Remorques Franc domicilié(e) 518 bis route de Clisson - 44120 - Vertou - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Janyce FRANC domicilié(e) 10 rue Saint-Charles - 84000 - AVIGNON - France.

La marque REMORQUES 44 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4596655.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque REMORQUES 44 arrivera à expiration en date du 6 novembre 2029.

Atlantique Remorques Franc a également déposé les autres marques suivantes : REMORQUES FRANC AVIGNON , Equipremorque , ABC REMORQUES , REMORQUES 84 , Promoremorques


Atlantique Remorques Franc - 518 bis route de Clisson - 44120 - Vertou - France


Madame Janyce FRANC - 10 rue Saint-Charles - 84000 - AVIGNON - France


Publication - Publication le 29 nov. 2019 au BOPI 2019-48

Enregistrement avec modification - Publication le 28 août 2020 au BOPI 2020-35

Plaques d'immatriculation métalliques, Quincailleries métalliques, Constructions métalliques.