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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Atlantique Remorques Franc
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Promoremorques
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Promoremorques
Atlantique Remorques Franc, SARL

Numéro de dépôt :
3764524
Date de dépôt :
07/09/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Promoremorques de Atlantique Remorques Franc

Présentation de la marque Promoremorques

Déposée par voie électronique le 7 septembre 2010 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Atlantique Remorques Franc auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Promoremorques »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Atlantique Remorques Franc domicilié(e) 518 route de clisson - 44120 - Vertou - France et immatriculée sous le numéro RCS 399 805 092 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Atlantique Remorques Franc domicilié(e) 518 route de clisson - 44120 - Vertou - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 12 39 44

Atlantique Remorques Franc a également déposé les autres marques suivantes : REMORQUES FRANC AVIGNON , REMORQUES 44 , Equipremorque , ATLANTIQUE REMORQUE FRANC , ABC REMORQUES , REMORQUES 84


Atlantique Remorques Franc, SARL - 518 route de clisson - 44120 - Vertou - France - SIREN 399805092


Atlantique Remorques Franc - 518 route de clisson - 44120 - Vertou - France


Publication - Publication le 1 oct. 2010 au BOPI 2010-39

Inscription le 6 février 2013 - Rejet total n°594263 - Publication le 8 mars 2013 au BOPI 2013-02-06

Constructions transportables métalliques ; quincaillerie métallique ; Constructions métalliques ; plaques d'immatriculation métalliques ;

Véhicules ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; caravanes ;

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; Remorquage ; Location de véhicules, de bateaux ou de chevaux ;remorques, vans, fourgons, porte-voitures, porte-bateaux, plateaux multi-services, porte-engins, porte-vélos, bétaillères, attelages. ;

Jardinage.