Déposée le 7 septembre 2010 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Atlantique Remorques Franc
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « Equipremorque » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2010-39 du 1 octobre 2010.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Atlantique Remorques Franc domicilié(e) 518 route de clisson - 44120 - VERTOU - France et immatriculée sous le numéro RCS 399 805 092 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Atlantique Remorques Franc domicilié(e) 518 route de clisson - 44120 - VERTOU - France.
La marque Equipremorque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3764526.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Atlantique Remorques Franc, SARL - 518 route de clisson - 44120 - VERTOU - France - SIREN 399805092
Atlantique Remorques Franc - 518 route de clisson - 44120 - VERTOU - France
Publication - Publication le 1 oct. 2010 au BOPI 2010-39
Enregistrement avec modification - Publication le 25 févr. 2011 au BOPI 2011-08
Constructions transportables métalliques ; quincaillerie métallique ; constructions métalliques ; plaques d'immatriculation métalliques ; Véhicules ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; caravanes ; Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; remorquage ; location de véhicules, de bateaux ou de chevaux ; Remorques, vans, fourgons, porte-voitures, porte-bateaux, plateaux multi-services (véhicules), porte-engins, porte-vélos, bétaillères, attelages. Jardinage.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.
Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.
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