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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ATLANTIQUE PANIFICATION
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CROUSTY J'AIME LE FRAIS ET LE CHAUD
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CROUSTY J'AIME LE FRAIS ET LE CHAUD
ATLANTIQUE PANIFICATION, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1630662
Date de dépôt :
30/11/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
30/11/2000
CROUSTY J\'AIME LE FRAIS ET LE CHAUD de ATLANTIQUE PANIFICATION

Présentation de la marque CROUSTY J'AIME LE FRAIS ET LE CHAUD

Déposée le 30 novembre 1990 par la Société Anonyme (SA) ATLANTIQUE PANIFICATION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CROUSTY J'AIME LE FRAIS ET LE CHAUD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ATLANTIQUE PANIFICATION domicilié(e) 4 rue de Montreal, 49300 CHOLET - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, le CABINET HARLE PHELIP - France.

La marque CROUSTY J'AIME LE FRAIS ET LE CHAUD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1630662.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CROUSTY J'AIME LE FRAIS ET LE CHAUD est expirée depuis le 30 novembre 2000.


ATLANTIQUE PANIFICATION, Société Anonyme - 4 rue de Montreal, 49300 CHOLET - France


le CABINET HARLE PHELIP - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-19

Farines et préparations faites de céréales, pain, produits de panification, pâtisserie, viennoiserie