OVALE
Présentation de la marque OVALE
Déposée le 26 janvier 1999 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ATLANTIQUE ORTHESE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « OVALE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-10 du 5 mars 1999.
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque OVALE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99771070.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque OVALE arrivera à expiration en date du 26 janvier 2029.
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-27
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-10
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-38
Inscription le 19 janvier 2001 - Gage constitué n°318838 - Publication au BOPI 2001-01-19
Renouvellement sans limitation le 23 décembre 2008 n°2392866 - Publication au BOPI 2008-12-23
Inscription le 12 décembre 2007 - Transmission totale de propriété n°468182 - Publication au BOPI 2007-12-12
Inscription le 18 août 2008 - Gage radié n°479547 - Publication au BOPI 2008-08-18
Inscription le 12 février 2009 - Transmission totale de propriété n°490876 - Publication au BOPI 2009-02-12
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2009-11
Publication - Publication le 5 mars 1999 au BOPI 1999-10
Renouvellement sans limitation le 1 mars 2019 n°2708235 - Publication le 28 juin 2019 au BOPI 2019-03-01
Inscription le 20 novembre 2019 - Transmission totale de propriété n°772947 - Publication le 20 déc. 2019 au BOPI 2019-11-20