Déposée par voie électronique le 18 décembre 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ATLANTIQUE NEGOCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « TRUELA »
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ATLANTIQUE NEGOCE domicilié(e) 0 avenue de la Gare - 44480 - DONGES - France et immatriculée sous le numéro RCS 950 608 497 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Philippe SCP COURTOIS LEBEL, BOUTRON domicilié(e) 43-47 avenue de la Grande Armée - 75116 - Paris - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Matériaux de construction non métalliques, asphalte, poix, bitume, calcaire, ciment et dérivés du ciment, cément, carbonate de calcium, filler, chaux. Tuyaux rigides non métalliques pour la construction, buses, tubes, piliers, poteaux, constructions transportables non métalliques, béton, pavés, dalles, planchers, agglomérés, parpaings, carrelages, clôtures. ;
Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés), graines (semences), semences, aliments pour les animaux, malt. ;
Constructions et réparations à savoir travaux publics, travaux ruraux, entretien ou nettoyage de bâtiments et de façades. Consultations professionnelles en matière de construction.
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