Marque enregistrée - Marque en vigueur

LOGEMENT EVOLIS
ATLANTIQUE HABITATIONS, SOCIETE ANONYME

Numéro de dépôt :
4226553
Date de dépôt :
16/11/2015
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
16/11/2025
LOGEMENT EVOLIS de ATLANTIQUE HABITATIONS

Présentation de la marque LOGEMENT EVOLIS

Déposée le 16 novembre 2015 par la Société Anonyme (SA) ATLANTIQUE HABITATIONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « LOGEMENT EVOLIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-50 du 11 décembre 2015.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ATLANTIQUE HABITATIONS domicilié(e) allée Jean Raulo, BP 30335 - 44803 - SAINT HERBLAIN CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 867 801 334 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ATLANTIQUE HABITATIONS, Mme TUAL Sylvette domicilié(e) ALLEE Jean Raulo, BP 30335 - 44803 - SAINT HERBLAIN CEDEX - France.

La marque LOGEMENT EVOLIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4226553.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

36 37 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LOGEMENT EVOLIS arrivera à expiration en date du 16 novembre 2025.

ATLANTIQUE HABITATIONS a également déposé les autres marques suivantes : ATLANTIQUE HABITATIONS A CHACUN SON NID…


ATLANTIQUE HABITATIONS, SOCIETE ANONYME - allée Jean Raulo, BP 30335 - 44803 - SAINT HERBLAIN CEDEX - France - SIREN 867801334


ATLANTIQUE HABITATIONS, Mme TUAL Sylvette - ALLEE Jean Raulo, BP 30335 - 44803 - SAINT HERBLAIN CEDEX - France


Publication - Publication le 11 déc. 2015 au BOPI 2015-50

Enregistrement sans modification - Publication le 11 mars 2016 au BOPI 2016-10

Affaires immobilières ; estimations immobilières ; gérance de biens immobiliers ;

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction ;

Réservation de logements temporaires ; maisons de retraite pour personnes âgées.