Marque enregistrée - Marque en non vigueur

A D I ART DESIGN INOX GARDE-CORPS ESCALIERS
ATLANTIQUE GREEMENT, SARL

Numéro de dépôt :
3998431
Date de dépôt :
16/04/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
16/04/2023
A D I ART DESIGN INOX GARDE-CORPS ESCALIERS de ATLANTIQUE GREEMENT

Présentation de la marque A D I ART DESIGN INOX GARDE-CORPS ESCALIERS

Déposée par voie électronique le 16 avril 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ATLANTIQUE GREEMENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « A D I ART DESIGN INOX GARDE-CORPS ESCALIERS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-19 du 10 mai 2013.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ATLANTIQUE GREEMENT domicilié(e) ZONE ARTISANALE de la Marjolaine - 44356 - LA TURBALLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 422 800 185 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ATLANTIQUE GREEMENT, M. SEBASTIEN LAURENT domicilié(e) ZONE ARTISANALE de la Marjolaine - 44356 - LA TURBALLE - France.

La marque A D I ART DESIGN INOX GARDE-CORPS ESCALIERS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3998431.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 20 22

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque A D I ART DESIGN INOX GARDE-CORPS ESCALIERS est expirée depuis le 16 avril 2023.

ATLANTIQUE GREEMENT a également déposé les autres marques suivantes : ATLANTIQUE GRÉEMENT 44 LA TURBALLE Tél. 02 40 11 87 03 E-Mail : Atlantique.greement@wanadoo


ATLANTIQUE GREEMENT, SARL - ZONE ARTISANALE de la Marjolaine - 44356 - LA TURBALLE - France - SIREN 422800185


ATLANTIQUE GREEMENT, M. SEBASTIEN LAURENT - ZONE ARTISANALE de la Marjolaine - 44356 - LA TURBALLE - France


Publication - Publication le 10 mai 2013 au BOPI 2013-19

Enregistrement sans modification - Publication le 9 août 2013 au BOPI 2013-32

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais ; constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques ;

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; commodes ; coussins ; étagères ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes ; câbles non métalliques ; fibres textiles.