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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ATLANTIQUE CEREALES
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ATLANTIQUE CEREALES
Marque enregistrée - Marque en vigueur

ATLANTIQUE CEREALES
ATLANTIQUE CEREALES, SAS

Numéro de dépôt :
4348058
Date de dépôt :
22/03/2017
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
22/03/2027
ATLANTIQUE CEREALES de ATLANTIQUE CEREALES

Présentation de la marque ATLANTIQUE CEREALES

Déposée le 22 mars 2017 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ATLANTIQUE CEREALES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « ATLANTIQUE CEREALES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-15 du 14 avril 2017.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ATLANTIQUE CEREALES domicilié(e) Les Ruralies, CS 80004 - 79231 - PRAHECQ CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 539 595 074 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TEN FRANCE, Maître Laurent TAUREL domicilié(e) 23 rue Victor Grignard, CS 61074 - 86061 - POITIERS CEDEX 9 - France.

La marque ATLANTIQUE CEREALES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4348058.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31 39 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ATLANTIQUE CEREALES arrivera à expiration en date du 22 mars 2027.

ATLANTIQUE CEREALES a également déposé les autres marques suivantes : ACgrains - Atlantique Céréales Grains , ATLANTIQUE CEREALES , AC grains


ATLANTIQUE CEREALES, SAS - Les Ruralies, CS 80004 - 79231 - PRAHECQ CEDEX - France - SIREN 539595074


TEN FRANCE, Maître Laurent TAUREL - 23 rue Victor Grignard, CS 61074 - 86061 - POITIERS CEDEX 9 - France


Publication - Publication le 14 avr. 2017 au BOPI 2017-15

Enregistrement sans modification - Publication le 28 juil. 2017 au BOPI 2017-30

Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, semences (graines) ; céréales en grains non travaillés.

Emballage et entreposage de marchandises.

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture.