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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ATLANTIQUE AMENDEMENT
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SECRET VERT
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SECRET VERT
ATLANTIQUE AMENDEMENT SAS

Numéro de dépôt :
95558815
Date de dépôt :
13/02/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/02/2015

Présentation de la marque SECRET VERT

Déposée le 13 février 1995 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ATLANTIQUE AMENDEMENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SECRET VERT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-12 du 24 mars 1995.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ATLANTIQUE AMENDEMENT domicilié(e) LE GRAND PÂTIS, BP 6,44850 SAINT MARS DU DESERT (dossier no 2281613) - 44850 - France et immatriculée sous le numéro RCS 325 774 081 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ATLANTIQUE AMENDEMENT SAS domicilié(e) LE GRAND PÂTIS, BP 6,44850 SAINT MARS DU DESERT (dossier no 2281613) - 44850 - France.

La marque SECRET VERT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95558815.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 31

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SECRET VERT est expirée depuis le 13 février 2015.

ATLANTIQUE AMENDEMENT a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , SPECIAL GREEN , RICHE TOURBE , TOURBE TONIC


ATLANTIQUE AMENDEMENT SAS - LE GRAND PÂTIS, BP 6,44850 SAINT MARS DU DESERT (dossier no 2281613) - 44850 - France - SIREN 325774081


ATLANTIQUE AMENDEMENT SAS - LE GRAND PÂTIS, BP 6,44850 SAINT MARS DU DESERT (dossier no 2281613) - 44850 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-46

Renouvellement sans limitation le 10 février 2005 n°2281613 - Publication au BOPI 2005-02-10

Inscription le 19 février 2007 - Changement de dénomination n°448647 - Publication au BOPI 2007-02-19

Publication - Publication le 24 mars 1995 au BOPI 1995-12

Inscription le 11 septembre 2012 - Transmission totale de propriété n°584032 - Publication le 12 oct. 2012 au BOPI 2012-09-11

Inscription le 12 février 2013 - Changement de dénomination n°594716 - Publication le 15 mars 2013 au BOPI 2013-02-12

Produits agricoles, horticoles non compris dans d'autres classes, produits chimiques pour l'agriculture, engrais pour les terres

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.