Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
ATLANTIQUE AMENDEMENT (S.A.R.L.)

Numéro de dépôt :
1478913
Date de dépôt :
12/07/1988
Lieu de dépôt :
NANTES
Date d'expiration :
12/07/1998
Marque en couleurs, figurative de ATLANTIQUE AMENDEMENT

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 12 juillet 1988 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ATLANTIQUE AMENDEMENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANTES), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ATLANTIQUE AMENDEMENT domicilié(e) Le Champ Fleuri, 44650 LEGE. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, J.F. FROIDURE, Gérant - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1478913.

C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 12 juillet 1998.

ATLANTIQUE AMENDEMENT a également déposé les autres marques suivantes : SPECIAL GREEN , RICHE TOURBE , SECRET VERT , TOURBE TONIC


ATLANTIQUE AMENDEMENT (S.A.R.L.) - Le Champ Fleuri, 44650 LEGE. - France


J.F. FROIDURE, Gérant - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-01

Engrais pour les terres (naturels).