Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ATLANTIQUE ACCESSOIRES PRODUCTION au capital de 50 000 F
/
NAVARA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NAVARA
ATLANTIQUE ACCESSOIRES PRODUCTION SARL au capital de 50 000 F

Numéro de dépôt :
98753137
Date de dépôt :
02/10/1998
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
02/10/2008

Présentation de la marque NAVARA

Déposée le 2 octobre 1998 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ATLANTIQUE ACCESSOIRES PRODUCTION au capital de 50 000 F auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « NAVARA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-46 du 13 novembre 1998.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ATLANTIQUE ACCESSOIRES PRODUCTION au capital de 50 000 F domicilié(e) 31, rue Henri Sellier, 79000 NIORT - France et immatriculée sous le numéro RCS 401 749 460 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur François LOSS ATLANTIQUE ACCESSOIRES PRODUCTION - France.

La marque NAVARA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98753137.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 25 26

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NAVARA est expirée depuis le 2 octobre 2008.


ATLANTIQUE ACCESSOIRES PRODUCTION SARL au capital de 50 000 F - 31, rue Henri Sellier, 79000 NIORT - France - SIREN 401749460


Monsieur François LOSS ATLANTIQUE ACCESSOIRES PRODUCTION - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-46

Inscription le 25 octobre 1999 - Rejet partiel n°287573 - Publication au BOPI 1999-10-25

Inscription le 28 septembre 1999 - Rejet partiel n°285532 - Publication au BOPI 1999-09-28

Publication - Publication le 13 nov. 1998 au BOPI 1998-46

Vêtements Chaussures Chappellerie, gants (habillement) moufles, mitaines, jambières, coudières, Bonnets, tours de cou (écharpes), serres tête. Cuir et imitation du cuir, peaux d'animaux, malles et valises, parapluies, parasols et cannes, fouets et sellerie.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.