Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU LA TERRASSE
ATLANTIDE, SCEA

Numéro de dépôt :
3969929
Date de dépôt :
19/12/2012
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
19/12/2022
CHATEAU LA TERRASSE de ATLANTIDE

Présentation de la marque CHATEAU LA TERRASSE

Déposée le 19 décembre 2012 par ATLANTIDETODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « CHATEAU LA TERRASSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-02 du 11 janvier 2013.

Le déposant est ATLANTIDETODO domicilié(e) île Margaux - 33460 - MARGAUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 497 696 435 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ATLANTIDE, M. Favarel Gérard domicilié(e) île Margaux - 33460 - MARGAUX - France.

La marque CHATEAU LA TERRASSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3969929.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU LA TERRASSE est expirée depuis le 19 décembre 2022.

ATLANTIDE a également déposé les autres marques suivantes : La Belle province , ATLANTIDE , CHATEAU L'ILE VERTE , CHATEAU LA ROSE LAURENT , CHATEAU CALMEILH , CHATEAU VALROSE L'ILE VERTE , CHATEAU L'ILE DU NORD , CHATEAU CARMEILH , CHATEAU BELLE ILE


ATLANTIDE, SCEA - île Margaux - 33460 - MARGAUX - France - SIREN 497696435


ATLANTIDE, M. Favarel Gérard - île Margaux - 33460 - MARGAUX - France


Publication - Publication le 11 janv. 2013 au BOPI 2013-02

Enregistrement avec modification - Publication le 21 nov. 2014 au BOPI 2014-47

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières et des vins) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins d'appellation d'origine ; spiritueux.