Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU L'ILE DU NORD
ATLANTIDE, SCEA

Numéro de dépôt :
3969927
Date de dépôt :
19/12/2012
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
19/12/2022
CHATEAU L\'ILE DU NORD de ATLANTIDE

Présentation de la marque CHATEAU L'ILE DU NORD

Déposée le 19 décembre 2012 par ATLANTIDETODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « CHATEAU L'ILE DU NORD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-02 du 11 janvier 2013.

Le déposant est ATLANTIDETODO domicilié(e) île Margaux - 33460 - MARGAUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 497 696 435 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ATLANTIDE, M. Favarel Gérard domicilié(e) île Margaux - 33460 - MARGAUX - France.

La marque CHATEAU L'ILE DU NORD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3969927.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU L'ILE DU NORD est expirée depuis le 19 décembre 2022.

ATLANTIDE a également déposé les autres marques suivantes : La Belle province , ATLANTIDE , CHATEAU L'ILE VERTE , CHATEAU LA TERRASSE , CHATEAU LA ROSE LAURENT , CHATEAU CALMEILH , CHATEAU VALROSE L'ILE VERTE , CHATEAU CARMEILH , CHATEAU BELLE ILE


ATLANTIDE, SCEA - île Margaux - 33460 - MARGAUX - France - SIREN 497696435


ATLANTIDE, M. Favarel Gérard - île Margaux - 33460 - MARGAUX - France


Publication - Publication le 11 janv. 2013 au BOPI 2013-02

Enregistrement avec modification - Publication le 21 nov. 2014 au BOPI 2014-47

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; fourrages ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières et des vins) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins d'appellation d'origine ; spiritueux.