Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU BELLE ILE
ATLANTIDE, SCEA

Numéro de dépôt :
3969921
Date de dépôt :
19/12/2012
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
19/12/2022
CHATEAU BELLE ILE de ATLANTIDE

Présentation de la marque CHATEAU BELLE ILE

Déposée le 19 décembre 2012 par ATLANTIDETODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « CHATEAU BELLE ILE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-02 du 11 janvier 2013.

Le déposant est ATLANTIDETODO domicilié(e) île Margaux - 33460 - MARGAUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 497 696 435 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ATLANTIDE, M. Favarel Gérard domicilié(e) île Margaux - 33460 - MARGAUX - France.

La marque CHATEAU BELLE ILE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3969921.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU BELLE ILE est expirée depuis le 19 décembre 2022.

ATLANTIDE a également déposé les autres marques suivantes : La Belle province , ATLANTIDE , CHATEAU L'ILE VERTE , CHATEAU LA TERRASSE , CHATEAU LA ROSE LAURENT , CHATEAU CALMEILH , CHATEAU VALROSE L'ILE VERTE , CHATEAU L'ILE DU NORD , CHATEAU CARMEILH


ATLANTIDE, SCEA - île Margaux - 33460 - MARGAUX - France - SIREN 497696435


ATLANTIDE, M. Favarel Gérard - île Margaux - 33460 - MARGAUX - France


Publication - Publication le 11 janv. 2013 au BOPI 2013-02

Enregistrement avec modification - Publication le 21 nov. 2014 au BOPI 2014-47

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; fourrages ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières et des vins) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins d'appellation d'origine ; spiritueux.