Déposée le 22 octobre 2007 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ATLANTIC TRADE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « ATLANTIC NEGOCE »
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ATLANTIC TRADE domicilié(e) 41 QUAI DU HAVRE,76000 ROUEN - 76000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 442 223 350 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ATLANTIC TRADE domicilié(e) 41 QUAI DU HAVRE,76000 ROUEN - 76000 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ATLANTIC TRADE SARL - 41 QUAI DU HAVRE,76000 ROUEN - 76000 - France - SIREN 442223350
ATLANTIC TRADE - 41 QUAI DU HAVRE,76000 ROUEN - 76000 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-37
Inscription le 19 août 2008 - Rejetpartiel n°479726 - Publication au BOPI 2008-08-19
Inscription le 19 août 2008 - Rejet partiel n°479725 - Publication au BOPI 2008-08-19
Inscription le 19 août 2008 - Rejet partiel n°479723 - Publication au BOPI 2008-08-19
Inscription le 19 août 2008 - Rejet partiel n°479724 - Publication au BOPI 2008-08-19
Publication - Publication le 30 nov. 2007 au BOPI 2007-48
Viande, volaille et gibier ; extraits de viande ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; conserves de viande ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;
Organisation de voyages ; distribution de journaux ; distribution des eaux ou d'énergie ; remorquage ; location de garages ou de places de stationnement ; location de véhicules, de bateaux ou de chevaux ; services de taxis ; réservation pour les voyages ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.
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