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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ATLANTIC SOCIETE FRANCAISE DE DEVELOPPEMENT THERMIQUE
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TRANSFORMER LES ENERGIES DISPONIBLES EN BIEN-ETRE DURABLE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

TRANSFORMER LES ENERGIES DISPONIBLES EN BIEN-ETRE DURABLE
ATLANTIC SOCIETE FRANCAISE DE DEVELOPPEMENT THERMIQUE, Société anonyme

Numéro de dépôt :
3773136
Date de dépôt :
07/10/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/10/2030
TRANSFORMER LES ENERGIES DISPONIBLES EN BIEN-ETRE DURABLE de ATLANTIC SOCIETE FRANCAISE DE DEVELOPPEMENT THERMIQUE

Présentation de la marque TRANSFORMER LES ENERGIES DISPONIBLES EN BIEN-ETRE DURABLE

Déposée le 7 octobre 2010 par la Société Anonyme (SA) ATLANTIC SOCIETE FRANCAISE DE DEVELOPPEMENT THERMIQUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TRANSFORMER LES ENERGIES DISPONIBLES EN BIEN-ETRE DURABLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-44 du 5 novembre 2010.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ATLANTIC SOCIETE FRANCAISE DE DEVELOPPEMENT THERMIQUE domicilié(e) 44 boulevard des Etats-Unis, 85000 LA ROCHE-SUR-YON - France et immatriculée sous le numéro RCS 562 053 173 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, HIRSCH & ASSOCIES, Mme Devos Georgia domicilié(e) 137 rue de l'Université, 75007 Paris - France.

La marque TRANSFORMER LES ENERGIES DISPONIBLES EN BIEN-ETRE DURABLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3773136.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 11

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque TRANSFORMER LES ENERGIES DISPONIBLES EN BIEN-ETRE DURABLE arrivera à expiration en date du 7 octobre 2030.

ATLANTIC SOCIETE FRANCAISE DE DEVELOPPEMENT THERMIQUE a également déposé les autres marques suivantes : DUOTHERMIC , VENISE , PASS PROGRAM , DUOSYSTEME , NIRVANA , THERMOR , PRODIGIO , ATLANTIC , CACHEMIRE , NESTOR


ATLANTIC SOCIETE FRANCAISE DE DEVELOPPEMENT THERMIQUE, Société anonyme - 44 boulevard des Etats-Unis, 85000 LA ROCHE-SUR-YON - France - SIREN 562053173


HIRSCH & ASSOCIES, Mme Devos Georgia - 137 rue de l'Université, 75007 Paris - France


Publication - Publication le 5 nov. 2010 au BOPI 2010-44

Enregistrement avec modification - Publication le 18 févr. 2011 au BOPI 2011-07

Renouvellement sans limitation le 16 septembre 2020 n°2759379 - Publication le 18 déc. 2020 au BOPI 2020-09-16

Appareils et dispositifs de gestion de l'énergie ; appareils et dispositifs de programmation, de régulation et de contrôle pour les appareils de chauffage, de ventilation, de climatisation, de production d'eau chaude, de distribution d'eau et installations sanitaires ; dèlesteurs ; thermostats ; programmateurs ; télécommandes ; sondes pour thermostat.

Appareils de chauffage, de ventilation, de climatisation, de production d'eau chaude, de distribution d'eau et installations sanitaires ; chauffe-eau ; chaudières ; pompes à chaleur ; planchers chauffants ; équipements de chaufferie.