Marque enregistrée - Marque en vigueur

THERMOR
ATLANTIC SOCIETE FRANCAISE DE DEVELOPPEMENT THERMIQUE, Société Anonyme à Directoire et Conseil de Surveillance

Numéro de dépôt :
3920624
Date de dépôt :
16/05/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
16/05/2022
THERMOR de ATLANTIC SOCIETE FRANCAISE DE DEVELOPPEMENT THERMIQUE

Présentation de la marque THERMOR

Déposée le 16 mai 2012 par la Société Anonyme (SA) ATLANTIC SOCIETE FRANCAISE DE DEVELOPPEMENT THERMIQUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « THERMOR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-23 du 8 juin 2012.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ATLANTIC SOCIETE FRANCAISE DE DEVELOPPEMENT THERMIQUE domicilié(e) 44 Boulevard des Etats-Unis - 85000 - LA ROCHE-SUR-YON - France et immatriculée sous le numéro RCS 562 053 173 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, HIRSCH & ASSOCIES S.E.P. - AVOCATS, M. Gérard-Gabriel Lamoureux domicilié(e) 58 Avenue Marceau - 75008 - PARIS - France.

La marque THERMOR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3920624.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque THERMOR arrivera à expiration en date du 16 mai 2022.

ATLANTIC SOCIETE FRANCAISE DE DEVELOPPEMENT THERMIQUE a également déposé les autres marques suivantes : DUOTHERMIC , RIVIERA , LITTORAL , ATLANTIC CLIMATISATION & VENTILATION , TANGO , VENISE , PASS PROGRAM , DUOSYSTEME , NIRVANA , SANTORINO


ATLANTIC SOCIETE FRANCAISE DE DEVELOPPEMENT THERMIQUE, Société Anonyme à Directoire et Conseil de Surveillance - 44 Boulevard des Etats-Unis - 85000 - LA ROCHE-SUR-YON - France - SIREN 562053173


HIRSCH & ASSOCIES S.E.P. - AVOCATS, M. Gérard-Gabriel Lamoureux - 58 Avenue Marceau - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 8 juin 2012 au BOPI 2012-23

Enregistrement sans modification - Publication le 7 sept. 2012 au BOPI 2012-36

Lave-linge, lave-vaisselle, lave-linge séchant, robots de cuisine électriques, machines à trancher,ouvre-boîtes électriques, aspirateurs électroménagers ;

Appareils et dispositifs de programmation, de régulation et de contrôle pour les appareils de chauffage, de ventilation, de climatisation, de conditionnement d'air, de séchage, de production de vapeur, de distribution d'eau et installations sanitaires ; thermostats ; variateurs ; télécommandes ; sondes pour thermostats ; logiciels (programmes enregistrés) ; indicateurs de température ; alarmes électriques ou électroniques ; panneaux de signalisation lumineux ou mécaniques ; appareils de surveillance de la consommation d'énergie domestique ou industrielle ; appareils et dispositifs de surveillance de la performance énergétique ; appareils et dispositifs de commande à distance de fonctions domotiques ; appareils et dispositifs automatiques de régulation pour l'économie d'énergie ; disjoncteurs ; détecteurs de fumée ; Fers à repasser électriques, cireuses électriques, balances de cuisine, pèse-personne ;

Appareils et installations de génie climatique, de chauffage, de ventilation, de climatisation, de conditionnement d'air, de séchage, de production de vapeur, de distribution d'eau ; installations sanitaires et pièces de rechanges pour tous les produits précités ; appareils de chauffage à savoir appareils électriques, au fioul, au gaz et/ou aux énergies renouvelables (solaire, géothermie, aérothermie, hydrothermie) ; radiateurs (chauffage), convecteurs ; panneaux rayonnants pour le chauffage ; pompes à chaleur ; poêles (appareils de chauffage) ; chaudières de chauffage ; aérothermes ; planchers chauffants ; planchers rafraîchissants ; équipements de chaufferie ; échangeurs thermiques ; accumulateurs et récupérateurs de chaleur ; accumulateurs et générateurs de vapeur (autres que parties de machines) ; alimentateurs de chaudières de chauffage ; appareils pour bains, installations de bains ; chauffe bains ; chauffe-eau ; appareils à air chaud ; installations de chauffage à eau chaude ; humidificateurs ; rideaux d'air ; sécheurs d'air ; sèche- serviettes ; séchoirs (appareils) ; hottes d'aération ; appareils d'ionisation pour le traitement de l'air ; appareils et installations de filtrage d'air ; appareils et installations pour la purification de l'air ou de l'eau ; appareils de désenfumage ; capteurs et panneaux solaires (chauffage) ; installations solaires pour le chauffage ; Tables de cuisson, fours, cuisinières, toasters, grills, machines à café électriques, bouilloires électriques, micro-ondes, hottes de cuisine, réfrigérateurs, caves à vins, congélateurs, sèche-linge. Appareils de cuisson à la vapeur, appareils électriques pour préparer la fondue, crêpières électriques, gaufriers électriques, machine à cuire du pain, thermoplongeurs, ustensiles de cuisson électrique, yaourtières électriques, fromagères électriques, saucières électriques ; sorbetières électriques, chocolatières électriques. Sèche-cheveux. Eviers. Broyeurs ;

Meubles de cuisine domestique ;

Ustensiles et récipients non électriques pour la cuisine et le ménage, en particulier autocuiseurs, batterie de cuisine, couvercles ; instruments de nettoyage ; porcelaine, faïence ;

Services de vente au détail, service de vente en gros, services de vente directe et services de regroupement pour le compte de tiers, y compris sur l'internet, d'appareils et d'installations de chauffage, de ventilation, de climatisation, de conditionnement d'air, de séchage, de production de vapeur, de distribution d'eau, installations sanitaires y compris les pièces de rechange de tous les produits précités permettant aux clients de visualiser et d'acheter ces produits ou ces services par tout moyen, à l'exception de leur transport ; études et recherches de marché dans le domaine du génie climatique ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs et aux professionnels dans le domaine du génie climatique ; organisation d'expositions à buts commerciaux et publicitaires dans le domaine du génie climatique ;

Installation, maintenance, réparation et entretien d'appareils de chauffage, de ventilation, de climatisation, de conditionnement d'air, de séchage, de production de vapeur, de distribution d'eau et installations sanitaires ; informations et conseils en matière d'installation, de maintenance, de réparation et d'entretien d'appareils de chauffage, de ventilation, de climatisation, de conditionnement d'air, de séchage, de production de vapeur, de distribution d'eau et installations sanitaires ;

Education, formation, divertissement ; organisation et conduite d'ateliers de formation ; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès, séminaires ; organisation d'expositions à but culturels ou éducatifs ; organisation de concours ; publication de livres ; publication de textes autres que textes publicitaires ; publication électroniques de livres et de périodiques en ligne ;

Informations et conseils techniques pour les appareils et installations de chauffage, ventilation, climatisation, conditionnement d'air, séchage, production de vapeur, distribution d'eau et installations sanitaires ; Information et conseils techniques dans les domaines de la production d'énergie électrique, éolienne, solaire, hydraulique, géothermique, thermique, climatique, d'énergies renouvelables ; diagnostics (rendus par des ingénieurs) pour l'implantation et l'installation d'appareils et d'installations de mise à disposition et/ou de production et/ou de distribution d'énergie ; contrôle de qualité dans le domaine du génie climatique ; études, recherches et expertises (travaux d'ingénieurs) dans les domaines de l'énergie, de l'environnement, des richesses naturelles et du développement durable ; études et conseils techniques sur la répartition de la consommation d'énergie ; évaluation et estimation techniques de la consommation d'énergie ; étude (expertises) de dimensionnement pour l'implantation et l'installation d'appareils et installations dans le domaine du génie climatique ; création (conception, élaboration), mise à jour et adaptation de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; essais techniques en matière de chauffage, ventilation, climatisation, conditionnement d'air, séchage, production de vapeur, distribution d'eau et installations sanitaires ; contrôle et expertise (travaux d'ingénieurs) d'installations fonctionnant à l'aide de tout type d'énergies ; inspections techniques d'appareils et installations de chauffage, de ventilation, de climatisation, de conditionnement d'air, de séchage, de production de vapeur, de distribution d'eau et installations sanitaires ; recherches et développement de nouveaux produits pour des tiers dans le domaine de la production d'énergie électrique, éolienne, solaire, hydraulique, géothermique, thermique, climatique et d'énergies renouvelables.